Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 25 02 Subventions exceptionnelles Les Brebis de
Déliberation - 1 25 45 Subvention exceptionnelle USEP Activité
Déliberation - 1 25 01 Subvention exceptionnelle a lamicale des s
Déliberation - 1 25 06 Subvention exceptionnelle pour Mayotte
Déliberation - 1 25 15 Délibération portant autorisation dune c
Déliberation - 1 25 35 Subventions exceptionnelles TAMALOUS USEP
Déliberation - 1 25 76 Modification Délibération 1 25 53 fixati
Déliberation - 1 25 16 Renforcement du réseau TOURVIEILLE
Déliberation - 1 25 30 Convention DAHNIEUX IMMOVRAC HAUTEFEUILL
Déliberation - 1 25 03 Renforcement du réseau BT à partir du po
Déliberation - 1 25 63 Subvention exceptionnelle Ecuries du Fressy
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Malataverne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 25 63 Subvention exceptionnelle Ecuries du Fressy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Mairie de Malataverne
Drôme
Délibérations de la séance du Conseil Municipal
du lundi 29 septembre 2025 à 19h00
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 29 septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
Commune de Malataverne s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Madame Véronique ALLIEZ, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 13
Procurations : 2
Absents excusés : 3 absents non excusés : 3
Date de la convocation : le 24 septembre 2025
Etaient Présents : ALLIEZ Véronique, JAILLON Marion, DELAHAYE Laurent,
CHARMASSON Laurence, MAGNAC Virginie, MANFREDI Laurence, BOURRET Thierry, BRESSON
Bernard, DEREUDER Johann, PUEL Jean-Marie, ROUVEURE Pascal, SECARD Marie.
Procurations : PINEL Francette donne pourvoir à Virginie MAGNAC, PASTOUREL Hélène donne
pourvoir à Bernard BRESSON.
Absents excusés : PASTOUREL Hélène, PINEL Francette, BEY Pierre
Absents non excusés : GLAUDIO Archange, COURBIERE Samuel, DECHILLY Emilie
Secrétaire de séance : SECARD Marie
1-25-63 Subvention exceptionnelle Ecuries du Fressy
Le maire, Véronique ALLIEZ, expose que la collectivité a toujours eu à cœur d’encourager la
pratique sportive. A ce titre, elle propose de verser une subvention de 50 euros pour l’association
où Léa TAOUFIK exerce en tant que Cavalière (« médaille d’or dans la discipline « CSO » catégorie
Poney 3D Equipe Cadet 1) au regard de la taille de l’évènement.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’UANANIMITE
DECIDE l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 50 euros pour l’Association (chemin de
Freycinet à 26780) qui la représente.
DIT que les crédits sont inscrits au budget de la commune.
Pour extrait conforme, fait à MALATAVERNE, le maire,
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, le 29 septembre 2025
La présente délibération peut faire l’objet d’un
recours devant le Tribunal Administratif de
Grenoble dans un délai de deux (2) mois à compter
de sa transmission au représentant de l’Etat dans le
Département et de sa publication par voie
d’affichage.
Affiché le : 29 septembre 2025
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-212601694-20251014-1_25_63-DE en date du 14/10/2025 ; REFERENCE ACTE : 1_25_63