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Déliberation - 1757684
Déliberation - 1739981
Déliberation - 1813641
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1813641)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Religion et laïcité,
u1
Commune
de
MEGEVETTE
Réunion
du
Conseil
Municipal
A
LA
SALLE
DES
FETES
Le
JEUDI
26 SEPTEBRE
2024
à 19 Heures
30
AFFICHÉ
le 23/09/24
-
N°
d’ordre:
34/2024
.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
TERRAIN
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
CCAR
POUR
AMENAGEMENT
D'UN
PAV
POINT
D'APPORT
VOLONTAIRE
CONTENEURS
OM,
TRI
SELECTIF
+ VERRES
PRESENTATION
DE
PROJET
D'ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
SECS
SECTEUR
ROUTE
DES
MOULINS
- CARREFOUR
DE
CHAUMETY
DEVIS URBANISME DIVERS
Le
Maire,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Convocation
en
date
du
23.09.2024