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Déliberation - C 202511 125 DM acquisition camion
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202511 125 DM acquisition camion)
Thèmes du document : Industrie, Transports, Banque,
Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
Reçu en préfecture SOTRE G L n
ID : 007-240700302-20251110-C 202511 125-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202511-125
Du 10 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix du mois de novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Saint Mélany, sous la présidence de Monsieur GONTIER Philippe, Président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, BERRES
Thierry, ALLANO Marie-Claude, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, PIC Gabriel, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA
Nathalie, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : BELVA Nathalie (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), PARMENTIER Luc (pouvoir de ROUSTANG Yves), GONTIER Philippe (pouvoir de AUZAS Vincent), CARRIER Martine (pouvoir de LAPORTE Jean-Pierre), BERRES Thierry (pouvoir de DITANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), CHABANE Francis (pouvoir de SALEL Matthieu), CHOTIN Marie-Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de MAZILLE Didier).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 23 Pouvoir : 12
Date de la convocation 29 octobre 2025
A été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : ACQUISITION D’UN CAMION DE COLLECTE DES
ORDURES MENAGERES
Le Président indique qu’il faut remplacer une benne de plus de 8 ans. Une consultation via un marché à procédure adaptée ouverte (MAPA) a été engagée pour la fourniture d’un véhicule de collecte des déchets ménagers avec un lot pour la fourniture d’un châssis-cabine de 12 tonnes et un autre lot pour la fourniture
d’une benne de compactage de 7 m3 avec lève-conteneur intégré.
Pour le Lot 1 : 1 pli reçu : Trucks Solution
Pour le Lot 2 : 1 pli reçu : Faun Environnement
Après l’analyse technique et financière des offres et une négociation, le Président propose d’attribuer :
Lot 1 : Trucks Solution à 85 300,00 € HT (102 360,00 € TTC) et de ne pas retenir la PSE 1, Lot 2 : Faun Environnement à 103 954,00 € HT (124 744,00 € TTC) incluant les PSE 1, 2 et 3,
Il propose à l’assemblée d’attribuer les marchés aux l’entreprises candidates, sous réserve qu’elles produisent, dans les délais imposés par la collectivité, les justificatifs administratifs requis par le code de la commande publique et éventuellement manquants à leur candidature.
Le Conseil Communautaire,
Ouï l'exposé de son Président,
Après avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Attribuer le marché aux soumissionnaires Trucks Solutions et Faun Environnement pour un montant total, tous lots confondus, de 189 254,00 € HT (227 104,00 € TTC),
Autoriser le Président à signer l’acte d'engagement correspondant ainsi que toutes les pièces relatives à ce marché.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT RTIFIE CONFORME.
Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Secrétaire de séance