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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
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Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Votants : 81
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 29 septembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 septembre 2015
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2014-2015
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean- Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Sebastien PARTHENAY, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Robert GOUSSEAU à Jean-Martial FREDON, Agnès JARRY à Marie-Chantal GARENNE, Dominique JEUFFRAULT à Sebastien PARTHENAY, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE à Alain BAUDIN, Elmano MARTINS à Florent SIMMONET, Alain PIVETEAU à Elodie TRUONG, Marc THEBAULT à Dominique SIX
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Luc CLISSON par Michel FERRAND
Titulaires absents :
Amaury BREUILLE, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Thierry DEVAUTOUR, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Jacqueline LEFEBVRE, Elmano MARTINS, Jacques MORISSET, Alain PIVETEAU, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Christine HYPEAU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150928-C33-09-2015-DE
Date de télétransmission : 02/10/2015
Date de réception préfecture : 02/10/2015 C- 33-09-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 SEPTEMBRE 2015
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2014-2015
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Conformément aux tarifs applicables -entérinés par le Conseil de Communauté du 6 mai 2002- et aux conventions d’utilisation des équipements sportifs signées avec chaque lycée du territoire et leur collectivité de tutelle, le Conseil Régional, une annexe technique a été établie pour chaque établissement. Ces documents répertorient les créneaux utilisés pour l’année scolaire 2014-2015 et la facturation en résultant.
Le tableau comparatif fourni en annexe indique les sommes encaissées au titre de l’année scolaire 2013-2014 et celles qui le seront au titre de 2014-2015. Pour cette dernière, la somme totale est de 2 026,22€.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver l’annexe technique relative à l’utilisation de nos équipements sportifs pour l’année scolaire 2014-2015,
- Autoriser le Vice-Président Délégué à les signer,
- Affecter les recettes au Budget Principal.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 81
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150928-C33-09-2015-DE
Date de télétransmission : 02/10/2015
Date de réception préfecture : 02/10/2015