Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c16 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c34 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c31 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c33 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c51 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C34 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C11 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 01 2016 sports eau conv avec college fontanes pour utilisation piscines can par eleves section sportive natation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 01 2016 sports eau conv avec college fontanes pour utilisation piscines can par eleves section sportive natation)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Mode, textile et habillement,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 janvier 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 janvier 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 janvier 2016
SPORTS D'EAU – CONVENTION AVEC LE COLLEGE FONTANES POUR L'UTILISATION DES PISCINES DE LA CAN PAR LES ELEVES DE LA SECTION SPORTIVE NATATION
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean BOULAIS à Claude ROULLEAU, Christelle CHASSAGNE à Jeanine BARBOTIN, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Dominique JEUFFRAULT à Rose-Marie NIETO, Rabah LAICHOUR à Elodie TRUONG, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS
Titulaires absents :
Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Elmano MARTINS, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN
Titulaires absents excusés :
Jean BOULAIS, Amaury BREUILLE, Christelle CHASSAGNE, Isabelle GODEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Jean-Pierre MIGAULT, Sebastien PARTHENAY
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160125-C11-01-2016-DE
Date de télétransmission : 28/01/2016
Date de réception préfecture : 28/01/2016 C- 11-01-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JANVIER 2016
SPORTS D'EAU – CONVENTION AVEC LE COLLEGE FONTANES POUR L'UTILISATION DES PISCINES DE LA CAN PAR LES ELEVES DE LA SECTION SPORTIVE NATATION
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Les élèves du Collège Fontanes inscrits en section sportive natation pratiquent, durant le temps scolaire, des activités de natation.
Il est proposé de conclure, avec le Collège Fontanes, une convention pour la pratique de la natation sur les piscines de la CAN par les élèves inscrits en section sportive natation.
Cette convention est conclue pour une durée de 3 ans ; elle prendra fin à l’issue de l’année scolaire 2017-2018.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention avec le collège Fontanes pour la pratique de la natation par les élèves inscrits en section sportive natation ;
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à la signer.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160125-C11-01-2016-DE
Date de télétransmission : 28/01/2016
Date de réception préfecture : 28/01/2016