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Déliberation - conseil du 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaujac.
Lien du pdf (Déliberation - conseil du 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Frakmité
CONVOCATION
ORDINAIRE
Pare
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Canton
de Bagnos
eur Care
COMMUNE
DE
GALHJAC
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
mardi
28
mars
2023
à
20
heures
30
à
la
Salle
du
Conseil
Municipal
à la
mairie
Veuillez
agréer
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
C-joint
l'ordre
du
jour
et
un
imprimé
pour
donner
pouvoir
en
cas
de
nécessité.
POUVOIR
x)
Je
soussigné(e)
(3)
DRE
en DRE
en
nn en
ee anne
nn RD
ann
een
a
donne
pouvoir
à...
rene
center
ne ne
en
tar
en are
r nee
ann on
arr
tan
doe
van
en
énaenninraiene
ere
de
me
représenter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
GAUJAC
convoqué
pour
le
28
mars
2023
à 20h30
:
+
De
prendre
part
à toutes
les
délibérations
(2)
°
D'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents
(2)
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
{4}
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque
Fait
à GAUJAC,
le (5).
Men
te ten
eee
een
(1}
A n'utiliser
qu’en
cas
d'absoiue
nécessité
{2}
Rayer
la
mention
inutile
{3)
Nom,
Prénom,
Adresse
{4}
ALB
Volidité
: trois
reports
Qu
maximun
{5}
Porter
à la
main
: «
Bon
Pour
pouvoir
»
et
signer
Mairie
Place
de
la Liberté
- 30330
GAUJAC
Téléphone
: 04
66
82
00
91
- Fax
: 04
66
82
94
08
- Courriel
: mañie-gaujac@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fratemité
DÉPARTEMENT DU GARD Arrondissement de Nimes Canton de Bagnols-sur.Cère COMMUNE DE GAUJAC
ORDRE
DU
JOUR
1) Approbation
du
procès-verbal
et des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
lundi
27
Février
2023.
2}
Approbation
Compte
de
gestion
2022.
3)
Vote
Compte
Administratif
2022.
4)
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022.
5)
Admission
en
non-valeur
de
créances
6}
Questions
diverses.
Mairie
Place
de
la Liberté
- 30330
GAUJAC
Téléphone
: O4
66
82
O0
91
- Fax
: 04
66
82
04
08
- Courriel
: mairie-gaujac@wanadoo.fr Date
: le
23
mars
2023
COMMUNE
DE
GAUJAC
CONSEIL
MUNICIPAL
ne
Séance
du
mardi
28
mars
2023
Canton
de
Bagnols-sur-Cèze
2
Oh
30
COMMUNE
DE
GAUJAC
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
1. Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
février
2023
2. 1*°
Délibération
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
3. 2°"
Délibération
: Vote
du
Compte
Administratif
2022
4.
3°"
Délibération
: Affectation
de
Résultat
2022
5.
4°"
Délibération
: Admission
en
non-valeur
de
créances
6.
Questions
diverses
Le
Maire,
Maria
SEUBE
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