Conseil Municipal - conseil municipal 28 mai 2026 20260522100949

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Conseil Municipal - conseil municipal 28 mai 2026 20260522100949 Document publié le Vendredi 22 mai 2026 par la commune de Gaujac. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 28 mai 2026 20260522100949)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité, DÉPARTEMENT DU GARD

Arrondissement de Nirnan

Canton do Sagnole-vur-Côzs

COMMUNE DE GAUJAC Liberté — Égalité - Fraternité

CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Gaujac, le 22 mai 2026

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Jeudi 28 mai 2026 à 18 h 30

Veuillez agréer Madame, Monsieur les Conseillers Municipaux, l'expression de ma considération distinguée.

ORDRE DU JOUR

î) Approbation du procès-verbal et des délibérations du conseil municipal du 29 avril 2026,

2) 1%" délibération : Garantie d'emprunt « Opération Impasse des Akènes- Aménageur Grand Delta

Habitat,

3) 2ème délibération : Coupe de bois 2026,

4) 3ème délibération : Adhésion au service « Protection des données » Centre de Gestion du Gard,

5) 4ème délibération : Renouvellement contrat prestation de services fourrière animale (SACPA),

6) 5ème délibération : Désignation d'un référent handicap au Centre de Gestion du Gard,

7) 6ème délibération : Commission d'appels d'offres - Modification des représentants à la demande de la Préfecture du Gard,

8) 7ème délibération : Modification des délégués au SMEG - 2 Titulaires et 2 suppléants conformément

aux statuts,

9) 8ème délibération : Achat et pose d'un panneau LED Multimédia et borne Tactile Mairie et entrée

Village,

10) ème délibération : Site internet de la commune,

11) 10ème délibération : Achat d'un tracteur,

12) 11ème délibération : Achat d'un souffleur et débroussailleur,

13) 12ème délibération : Motion de soutien à l'association des usagers « TER SNCF Rive droite du

Rhône »

14) 13ème délibération : Retrait délibération du 03 et 17 avril — indemnités des élus- à la demande de la

préfecture du Gard,

15) 14ème délibération — Indemnités des élus,

16) 15ème délibération : Commission communale des impôts directs (CCID) fixant la liste des noms en

vue de la nomination des membres

17) Information du Maire

Le Maire,

Mairie de Gaujac — 17 place de la Liberté — 30336 GAUJAC

Téléphone : 04.66.82.00.91

Messagerie : contact @mairie-cauiac.fr