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Déliberation - 02 16dec24
Ordre du Jour - odj 17 02 26
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Terrasson-Lavilledieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 17 02 26)
Thèmes du document : Bioéthique, Fin de vie, Institutions publiques,
VILLE DE
TERRASSON Lavilledieu
Terrasson, le 10 Février 2026
N/REF: JB/JC/CD — 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 17 Février 2026 à 18h00
A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission )
2) Mise à jour du tableau des effectifs
3) Création d'un Comité Social Territorial
4) Vente d'un délaissé de voirie pour SAS Dordogne Ambulances
5) Signature d’un bail et d'un compromis de vente
6) SDE 24 adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux - éclairage
public des ZAE
7) SDE 24 dépose de l'armoire 758 et dépose des mats d'éclairage du stade annexe
8) SDE 24 dépose mats place Marcel Paul
9) SDE 24 effacement de réseau au titre de l’article 8 — rue Pierre et Marie Curie
10) Modification statutaire SMAEP du Périgord Est
11) Charte Ville Ambassadrice du Don d'Organes
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.