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Ordre du Jour - odj 08 04 26
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Terrasson-Lavilledieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 08 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
VILLE DE
TERRASSON Lavilledieu
Terrasson, le 31 Mars 2026
N/REF: JB/JC/CD -— 2026
Madame, Monsieur,
J'ai honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 08 Avril 2026 à 18h00
A l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
13)
14)
15)
16)
Règlement intérieur du conseil municipal
Délégation d'attribution du conseil au Maire
Fixation des indemnités de fonction des Adjoints au Maire
Création des commissions municipales
Désignation des membres du conseil municipal siégeant dans les commissions municipales
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Désignation des délégués auprès de syndicats et autres institutions
Désignation des représentants du conseil municipal dans les différents organismes,
associations ou structures communales
Rapport sur les orientations budgétaires 2026
Adoption du règlement budgétaire et financier
Projet de redynamisation des Jardins de l’Imaginaire
Convention avec le Syndicat Mixte Périgord Numérique relative à l’enfouissement du
réseau de fibre optique
Convention de servitude ENEDIS — secteur Bellevue
Convention de servitude ENEDIS -— avenue Pasteur
Convention d'objectifs et de partenariat avec le Département de la Dordogne pour la mise
en œuvre de clauses d'insertion sociale dans les marchés publics
Cession de terrains au profit de Mr et Mme TrifinorJe vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Jean BOUSQUET
EE
ON-LAVILLEDIEU