Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations 1 a 4
Déliberation - Deliberations du 13 fevrier 2025
Déliberation - 2025 072 DELIB DOB 2026 COMMUNE 1
Déliberation - 0 Liste des deliberations 1
unknown - ROB 2025
Déliberation - 10 DOB 2025
Déliberation - 70 DE Deliberation n°07 2025 BP CCAS 2025
Déliberation - Deliberation n°1 DOB
Déliberation - 2025 073 DELIB DOB 2026 PARC DES FORGES
Déliberation - 2025 074 DELIB DOB 2026 GENDARMERIE DES TERRASSES
Déliberation - Deliberation n°1 2025 DOB
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°1 2025 DOB)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
jo cap con EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.AS.
DE LA GRAND'CROIX (42320)
n° 01/2025
Siège : Hôtel de Ville
42320 LA GRAND'CROIX
Tél. 04.77.73.22.43 -
Fax 04.77.73.41.20
L'An deux mille vingt-cinq, le 06 mars, le Conseil d'Administration, légalement convoqué le 27 Février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Luc
FRANÇOIS,
Etaient présents: Messieurs Luc FRANCOIS, Kahier ZENNAF, Pascal CALTAGIRONE, André JURINE- Mesdames Chrystelle COPPARONI, Véronique HENRY, Anaëlle BOBER, Valérie ARNAUD, Andrée DUTEL, BOUABDALLAH Myriam.
Etaient excusées : Mesdames Karine BRUYAS, Jocelyne LABOURE, Aurélie BERTHE
Procuration :
Secrétaire : Madame Chrystelle COPPARONI
Objet : Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2025
Monsieur le président expose :
Le rapport d’orientation budgétaire ci-joint a été porté à la connaissance des membres du Conseil d’ Administration afin de servir de base aux échanges.
Après avoir pris connaissance du Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 et en avoir débattu, le Conseil d'Administration du C.C.A.S., prend acte de la tenue du débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire relatif à l’exercice 2025.
LA GRAND’CROIX, le 06 Mars 2025
Luc FRANÇOIS La secrétaire, S Président du CCAS Chrystelle G
S À Ô ©
S 42320 Z
RO!
eption - Ministère de l'Intérieur
(042-264210097-20250306-01-2025-DE
9 Accusé certifié exécutoire
V9 - PS Réception par le préfet : 17/03/2025) Publication : 17/03/2025
Luc FRANCOIS, président du CCAS
Le Président
— certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
— informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Lyon situé au 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, dans un délai de deux mois à compter
de la présente publication, éventuellement au moyen d’une requête déposée sur le site