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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16.04.2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 08h46 par la commune de Vaucresson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16.04.2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00
mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
Ordre du jour du Conseil municipal du
Jeudi 16 avril 2026 à 20h30
Centre culturel La Montgolfière
Salle Pilâtre de Rozier
I. Ouverture de séance
1. Ouverture de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
II. Point d’actualités – Communications
III. Finances
2. Approbation du compte financier unique 2025 de la ville de Vaucresson 3. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville pour l’année 2025 4. Affectation du résultat de fonctionnement 2025
5. Décision modificative 2026-01 valant budget supplémentaire
IV. Ressources humaines
6. Création d’un comité social territorial commun entre la ville de Vaucresson et le SIVU du Haras Lupin
V. Urbanisme – foncier – habitat
7. Acquisition d’un appartement (lots n°11, 12), de deux caves (lots n°31 et 33) et d’une place de parking (lot n°35) sis 11 bis rue des Fonds Huguenot
8. Création d’une commission des autorisations du droit des sols
VI. Enfance – Jeunesse – Éducation
9. Politique tarifaire des services péri et extra-scolaires – Actualisation des taux d’effort, des tarifs planchers et plafonds à compter du 1er septembre 2026
10. Politique tarifaire du service de restauration pour les usagers adultes – Mise à jour des tarifs à compter du 1er septembre 2026
11. Mise à jour et fusion des règlements des services péri et extrascolaires de la commune
VII. Sports
12. Attribution de subvention pour la création d’une aire sportive dans le square de Beauvillier – Ville de Vaucresson
VIII. Commande publique
13. Approbation du principe de recours à une concession de service pour la mise à disposition, la maintenance, l’entretien et l’exploitation du mobilier urbain HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00
mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
IX. Autres commissions
14. Composition de la commission de dérogation scolaire et désignation des membres 15. Commission communale des impôts directs (CCID) – Proposition par le Conseil municipal au directeur des services fiscaux de la liste des contribuables
X. Intercommunalité
16. Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Proposition par le Conseil municipal à l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense
17. Désignation du représentant de la ville de Vaucresson auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) sur le territoire de Paris Ouest La Défense
18. Désignation des représentants de la ville de Vaucresson à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) instituée par l'EPT POLD
19. Désignation des représentants de la ville de Vaucresson à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris
20. Désignation des représentants de la ville de Vaucresson au comité syndical de l’Agence des Mobilités Partagées (AGEMOB)
XI. Décisions
XII. Questions diverses
XIII. Calendrier
La séance du Conseil municipal se tiendra au centre culturel La Montgolfière, salle Pilâtre de Rozier. Elle sera retransmise sur la page Facebook de la Ville.