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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Vaucresson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Sécurité sociale,
HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00 mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
Ordre du jour du Conseil municipal du
Jeudi 26 juin 2025 à 20h30
Centre culturel La Montgolfière
Salle Pilâtre de Rozier
I. Ouverture de séance
1. Ouverture de séance et approbation du procès-verbal du 10 avril 2025
II. Point d’actualités – Communications
III. Finances
2. Approbation des pertes pour créances irrécouvrables
3. Décision modificative 2025-02
4. Attribution de subvention pour le déploiement d’un logiciel de simulation de tir virtuel pour la formation des agents de la Police Municipale – Métropole du Grand Paris
IV. Ressources humaines
5. Création d’un emploi permanent d’infirmier en EAJE à temps non complet 6. Modification du tableau des effectifs
7. Convention de mise à disposition individuelle d’agents de la Ville de Vaucresson au bénéfice du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du Haras Lupin
V. Petite enfance
8. Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Jardins 9. Convention d'objectifs et de financement entre la CAF des Hauts-de-Seine et la commune de Vaucresson relative à l’EAJE Les Jardins et avenant à la convention relatif au bonus territoire
VI. Enfance
10. Avenant portant reconduction de la convention relative à la mise en place d’un Projet éducatif territorial du 1er septembre 2026 au 1er septembre 2028 (PEDT - Plan Mercredi) au sein de la commune de Vaucresson
VII. Solidarités
11. Convention entre l’Agence interdépartementale de l’Autonomie et la ville de Vaucresson pour la mise en œuvre du dispositif ÔYES (Hauts-de-Seine Etudiants-Seniors) 2025 12. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations familiales des Hauts-de-Seine – Subventions de soutien aux formations BAFA/BAFD
13. Convention entre les villes de Garches, Saint-Cloud, Vaucresson, le groupement hospitalier Fondation Vallée-Paul Guiraud, le Centre Hospitalier Théophile Roussel et l’Union nationale des amis et familles de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM) pour la création d’un Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00 mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
VIII. Jeunesse & sports
14. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel à conclure avec la société Parcs & Sports IDF en vue de la mise en conformité du système d’évacuation des eaux du terrain de rugby situé dans le complexe sportif Yves du Manoir
15. Bourse Projets Jeunes 2025 – Attribution d’une bourse – Projet solidaire au Vietnam
IX. Urbanisme – Foncier – Habitat
16. Acquisition d’un appartement sis 11 rue des Fonds Huguenots
17. Cession d’un appartement sis 18 boulevard de Jardy au profit de SNL
18. Garantie d’emprunt au bailleur social Immobilière 3F pour l’opération de construction d’une résidence intergénérationnelle de 26 logements sise allée des Tilleuls à Vaucresson
X. Voirie
19. Convention relative au raccordement à la fibre optique des logements sis 2 rue de la Folie 20. Avis de la commune de Vaucresson relatif à l’adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
XI. Environnement
21. Bilan de la concertation et définition des zones d’accélération des énergies nouvelles renouvelables (ZAEnR)
XII. Décisions
XIII. Questions diverses
XIV. Calendrier
La séance du Conseil municipal se tiendra au centre culturel La Montgolfière, salle Pilâtre de Rozier. Elle sera retransmise sur la page Facebook de la Ville.