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Compte-Rendu - CR CM 20230224
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20230224)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1/2
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du vingt-quatre février deux mille vingt-trois
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Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Carine ARBEZ, Angélique COLLE, Vanessa DEFFRADAS, Valérie DUMONT-GIRARD, Anthony GAUTHIER, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etaient excusés : Bénédicte BOURGEOIS procuration à Vincent BRIQUEZ, Bernard DUBREZ procuration à Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Sylvie GAUDY procuration à Valérie DUMONT-GIRARD.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Contrat de maintenance
Afin de compenser les surcoûts liés au contexte économique actuel, la société TK Elevator France souhaite modifier les tarifs de son contrat de maintenance pour l’entretien de l’ascenseur de l’Accueil de Loisirs.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise le Maire à signer l’avenant au contrat de maintenance.
Frais de scolarité
Le Conseil Municipal fixe, à l’unanimité, le montant de la participation des communes de Saint-Claude et de Hauts de Bienne concernant la scolarisation à Longchaumois des enfants de Cinquétral et de La Mouille. Cette participation est de 411.05 € par enfant pour l’année scolaire 2022 – 2023.
Demandes de subvention
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, refuse d’accorder une subvention
- au Centre de formation d’Ambérieu-en-Bugey
- au lycée professionnel privé rural de l’Ain
- à l’école des métiers Dijon Métropole – Centre de formation des apprentis à Longvic
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal d’un droit de préemption urbain concernant un modificatif de règlement de propriété située en zone UC. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire fait un bilan financier des comptes de l’accueil de loisirs et de la salle Espace Loisirs.
Le Maire rend compte de différents projets d’aménagements : usine communale, maison Jean Prost …
Le Maire fait un compte-rendu des différents services mis en place par le SIDEC du Jura auxquels la commune peut adhérer, ainsi que des réunions qui ont eu lieu à Haut-Jura Arcade Communauté, au Syndicat Mixte du Haut-Jura, au Parc Naturel Régional du Haut-Jura et au Syndicat des Eaux du lac de Bellefontaine.
Le Maire informe le Conseil Municipal de l’installation d’un colombarium et d’un jardin du souvenir au cimetière. 2/2
Objet : suite du procès-verbal
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Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON fait un point sur la saison de ski et remercie Solène BELLONCLE, Rémi BASMAJI et Benoit RIETMANN pour les prestations de qualité réalisées.
Carine ARBEZ informe que le GAEC des Longs Sentiers sera présent au Salon de l’Agriculture. Leur vache Ondine de race Simmental, déjà primée au concours départemental, participera au concours mardi 28 février 2023.
Vincent BRIQUEZ fait un point sur l’avancement du dossier d’installation de badges d’accès à l’Espace Loisirs.
Sylvain MARTIN demande qui sont les nouveaux délégués de la commune de Morbier à Haut-Jura Arcade Communauté, à la suite des élections municipales. Le Conseil Municipal félicite les nouveaux élus et remercie Daniel FLAMENT pour son engagement et son action publique durant ses multiples mandats.
Carine ARBEZ informe qu’elle a représenté la commune à l’Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs du Jura.
Anthony GAUTHIER demande s’il est prévu de goudronner la voirie du lotissement Sur le Pré cette année. Monsieur le Maire répond que des devis sont en cours.
Séance levée à 22h45
Fait en Mairie, le 20 mars 2023
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON