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Compte-Rendu - CR CM 20260123
Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20260123)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
1/2
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du vingt-trois janvier deux mille vingt-cinq
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Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Carine ARBEZ, Sylvie GAUDY, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER arrivée à 20h05, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etaient excusés : Angélique COLLE, Vanessa DEFFRADAS pouvoir à V. BRIQUEZ, Bernard DUBREZ pouvoir à J.-G. ROBEZ-MASSON, Valérie DUMONT-GIRARD, Anthony GAUTHIER.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Ressources humaines : création de poste
Un nouveau décret modifie les conditions de nomination au grade d’attaché principal. Un agent est concerné par cette nouvelle législation.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer un poste d’attaché principal à temps complet.
Commerce : assurance
Le Maire rappelle que le commerce Proximarché a subi un acte de vandalisme le 9 juillet 2025. L’incendie a provoqué de nombreux dégâts et des travaux de remise en état du bâtiment sont nécessaires.
L’expert SARETEC mandaté par les assurances suggère que le gérant perçoive directement les indemnisations et qu’il soit donneur d’ordre pour consulter les entreprises et valider les prestations.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, souhaite que la commune reste donneur d’ordres.
Demande de subvention
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, refuse d’attribuer une subvention à la Maison Familiale Rurale des 4 vallées.
Arrivée de Béatrice NOUGIER à 20h05
Acquisition parcelle
Le Maire présente la proposition d’un particulier de vendre une parcelle à la commune située en zone A du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, ne souhaite pas acquérir cette parcelle.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal de cinq droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UC et UP. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.
Motion de soutien pour la liberté locale
Le Maire lit un courrier de l’Association des Maires de France proposant aux communes de voter une motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Le Conseil Municipal, avec 10 voix pour et 2 abstentions, vote la motion de soutien. 2/2
Objet : suite du procès-verbal
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QUESTIONS DIVERSES
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON présente un projet de camping et d’hébergements insolites. Les personnes sont à la recherche d’un terrain sur la commune de Longchaumois pour l’installation de leur projet. Le Conseil Municipal se montre favorable à l’implantation de ce type d’équipements mais n’est pas propriétaire de parcelles pouvant satisfaire à leur demande.
Le Maire rend compte des nouveaux éléments concernant le contentieux avec Patrice GIROD.
Vincent BRIQUEZ fait un point sur la course La Forestière qui aura lieu le 19 septembre 2026. La commune sera village départ pour cette course pendant trois ans, il est également prévu une randonnée gourmande VTT de 20 km. L’UCM est partenaire de l’association La Forestière pour l’organisation de la course. Différentes rues dont la Grande Rue seront fermées à la circulation lors de cet évènement.
Il est également signalé que différentes manifestations se dérouleront sur la commune lors des prochains mois :
- Le Trail du Lynx Jurassien : samedi 18 avril 2026
- Une Course d’orientation organisée par O’Jura : dimanche 17 mai 2026
- Passage du Tour de France féminin : lundi 3 août 2026
Séance levée à 21h05
Fait en Mairie, le 2 février 2026
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON