Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 20180911
Compte-Rendu - CR CM 20200207
Compte-Rendu - CR CM 20190524
Compte-Rendu - CR CM 20150511
Compte-Rendu - CR CM 20130705
Compte-Rendu - CR CM 20250228
Compte-Rendu - CR CM 20150619
Compte-Rendu - CR CM 20161216
Compte-Rendu - CR CM 20240419
Compte-Rendu - CR CM 20181213
Compte-Rendu - CR CM 20110325
Document publié le Samedi 14 mai 2011 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20110325)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Démocratie,
1/3
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du vingt cinq mars deux mille onze
================================
Etaient présents : J.-G. NAST, R. SAMARDIA, J.-G. ROBEZ-MASSON, O. MOUGIN, F.ANTONIO, B. BOURGEOIS, V. CHOLLEY, C. GUYON, R. JAKOB, E. MULLER, A. PERRIN, C. PROST-ROMAND.
Etaient excusés : I. BONNEVILLE procuration à Jean-Gabriel NAST, R. TEDOLDI procuration à Roland SAMARDIA, A.-M. JOLY procuration à Christian PROST-ROMAND.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Plan Climat Energie
Guillaume Gardette, chargé de mission énergie climat au Parc Naturel Régional du Haut-Jura, présente un compte-rendu du rapport sur les consommations d’énergie établi entre 2005 et 2009. On s’aperçoit qu’un gain important peut être réalisé dans les bâtiments grâce à une isolation plus performante. Suite à l’étude « Conseil en économie partagée », il est préconisé de prévoir un programme d’isolation des bâtiments communaux sur plusieurs années. Concernant l’éclairage public, le programme de remplacement des équipements vétustes et consommateurs d’énergie a débuté.
Eclairage public
Dans cette même optique d’économie d’énergie, l’extinction totale pour l’ensemble du village est décidée par 10 voix pour et 5 abstentions pour une durée de 6 mois, de minuit à 5h. Un bilan sera ensuite établi. Cette opération débutera quand les coffrets de régulation seront installés. Il est décidé également de reconduire l’opération « Le jour de la nuit » par 10 voix pour, 4 abstentions et 1 voix contre.
Comptes de gestion 2010
Le Maire procède à la présentation des comptes de gestion Commune, Assainissement, Lotissement Le Chezal, Lotissement Trè la Roche, Lotissement Sur le Pré visés par le Trésorier Payeur Général. Ceux-ci correspondent aux comptes de la Commune. Le Conseil Municipal vote à l'unanimité les comptes de gestion.
Comptes administratifs 2010
Le Maire expose dans le détail la réalisation de tous les budgets.
En ce qui concerne le Compte Administratif 2010 de la Commune, il ressort un résultat excédentaire d’un montant de 138 350,30 € pour la section de fonctionnement, un résultat déficitaire de 153 320,02 € pour la section d’investissement. Le résultat final du compte administratif du budget Commune présente un déficit de 14 969,72 €. Le Maire présente le détail de l'ensemble des investissements réalisés dans l'année 2010 pour un montant de 273 992,75 €. Le budget Assainissement présente un résultat de fonctionnement de 51 049,47 €, un résultat déficitaire d’investissement de 1918 € soit un résultat global excédentaire de 49 131,47 €.
Le Maire s'étant retiré, le compte administratif de la Commune, de l’Assainissement, des lotissements Trè la Roche et Sur le Pré sont approuvés à l'unanimité des présents.
Vote des taxes
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d’augmenter le taux des taxes directes locales de 2% pour pallier la baisse des dotations de l’Etat. Les taux adoptés sont les suivants : 2/3
Objet : suite du compte rendu sommaire
=======================
Taxe d'Habitation 5,33 %
Taxe sur le Foncier Bâti 7,85 %
Taxe sur le Foncier non Bâti 23,04 %
Budget Primitif 2011 Commune
Section Fonctionnement
Les dépenses et les recettes s'équilibrent à la somme de 844 425 €. Le virement à la section d'Investissement dégagé est de 93 800 €.
Section Investissement
La section s'équilibre à 697 062,06 €. Les nouveaux investissements prévus sont principalement : les travaux de la salle Lacuzon, voirie, conteneurs semi-enterrés, isolation de bâtiments, auvent de l’Espace Loisirs, aire de jeux, borne incendie …
Le Conseil Municipal vote par 14 voix pour et une abstention le Budget Primitif 2011 de la Commune.
Budget Primitif 2011 Assainissement
Section Exploitation
Les dépenses et les recettes sont équilibrées à 219 063,47 €. Le virement à la section d’investissement dégagé est de 28 763,47 €.
Section Investissement
La section s’équilibre à la somme de 150 281,47 €
Le Budget Primitif 2011 est voté à l'unanimité.
Budget Primitif 2011 Lotissement Trè la Roche
La vente d’une parcelle est prévue en recette. Le Budget Primitif 2011 est voté à l'unanimité.
Budget Primitif 2011 Sur le Pré
Le Conseil Municipal, par 14 voix pour et 1 abstention, décide de débuter l’étude de création du lotissement.
Indemnité de conseil du percepteur
Le Maire expose le courrier de Monsieur Chevallier relatif aux indemnités de conseil et de budget pour l’exercice 2010. Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité l’attribution de ces indemnités d’un montant brut de 494,78 € pour M. Chevallier et de 44,98 € pour M. Lebrun qui a assuré l’intérim au changement de Trésorier.
Affaires SIDEC
Adhésion au SIG : le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer au Système d’Information Géographique départemental du SIDEC. Ce service permettra d’avoir accès au cadastre ainsi qu’aux différentes bases de données cartographiques (IGN, Natura 2000, réseaux, éclairage public …).
Effacement et éclairage public rue Gai Séjour : le Maire présente un devis établi par le SIDEC. Dans l’immédiat, le Conseil Municipal refuse à l’unanimité, la part communale d’un montant de 93 280 € étant trop importante pour les finances communales 2011 au vue de l’amélioration apportée par ces travaux.
Services mutualisés du service informatique du SIDEC : le Conseil Municipal décide de reconduire l’adhésion à ce service à l’unanimité. 3/3
Objet : suite du compte rendu sommaire
=======================
Maitrise d’œuvre travaux salle Lacuzon : le Maire expose le résultat de l’appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la salle Lacuzon, Mme Sylvie Borlet- Perrad est retenue à l’unanimité, pour la somme de 18 236 € HT.
Vente de parcelles
Le Maire expose la demande d’achat de la parcelle n° 11 du lotissement Trè la Roche. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de vendre cette parcelle.
Informations PNR
Le Maire informe le Conseil Municipal que le rapport d’activité 2010 et le fascicule « Programmation 2011 » du PNR sont à la disposition de personnes intéressées.
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal prend connaissance :
d’un courrier de l’association AJENA. Le Conseil Municipal décide de reconduire à l’unanimité son adhésion.
d’une demande d’autorisation du passage du Tour du Jura Cycliste sur la commune le 14 mai 2011. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
de l’organisation d’une réunion pour la sauvegarde de la liaison ferroviaire TER Saint-Claude – Oyonnax.
de la Fête de la Charte : Jean-Gabriel Robez-Masson présente l’organisation de cette manifestation. Plusieurs randonnées vont converger vers la Maison du Parc. La randonnée de Champagnole passe par Longchaumois, une réunion est programmée le 5 avril à 19 h 30 pour préparer cette journée.
d’une brochure de la « Fondation du patrimoine » : le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer à la fondation.
d’un courrier du « CAUE ». Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer. d’une demande de subvention de l’Association des secrétaires de mairie du Jura. Le Conseil Municipal refuse à l’unanimité.
de la proposition faite par le journal « le Progrès » concernant l’opération « Vue du ciel » : le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’y participer.
Jean-Gabriel Robez-Masson rappelle l’organisation du festival de la soupe le 26 mars 2011.
Vincent Cholley souhaite connaître l’origine des produits composants les repas servis à l’Accueil de Loisirs. La demande sera faite auprès de notre fournisseur « Mille et un repas ». Roland Samardia fait le bilan de la dernière réunion du syndicat du Massacre.
Séance levée à 00 h 30
Fait en Mairie, le 4 avril 2011
Le Secrétaire de séance
Francis ANTONIO