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Procès Verbal - 2025 11 14 PV
Convocation - 2025 11 14 Convocation CM
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Drefféac.
Lien du pdf (Convocation - 2025 11 14 Convocation CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
A
Drefféac,
le
7
novembre
2025
MAIRIE
D
7
Place
de
l'Eglise
Le
Maire
de
DREFFEAC
y 47
44530 DREFFEAC
>
ef
REFFEAC
Tél 02 40 66 90 40
Philippe
JOUNY
dgs@mairie-dreffeac.fr
A
l'ensemble
des
élus
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le :
Vendredi
14
novembre
2025
à
20h00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR :
Validation
du
compte-rendu
du
26
septembre
2025
FINANCES
-
Décision
modificative
au
budget
principal
(DMO3)
-__
Subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
-
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
ManZ'elles
au
Ruban
d'Or
-__
Renouvellement
du
marché
Espace
numérique
de
travail
e-primo
(rectorat
de
Nantes)
-
Actualisation
du
montant
de
remboursement
des
frais
pour
les
élus
-__
Tour
de
bretagne
2026
: engagement
de
la
collectivité
d’une
participation
communale
à
hauteur
de
5 000
€
RESSOURCES
HUMAINES
-
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement
-
Protection
sociale
complémentaire
—
Conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Santé
des
agents
POINTS
DIVERS
-— INFORMATION
-
Modification
des
statuts
TE44
Dans
l'attente
de
vous
rencontrer,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Philippe
JOUNY
Mairie
de
Drefféac
— 7
place
de
l’église
— 44
530
DREFFEAC
- 02
40
66
90
40
-— contact@mairie-dreffeac.fr