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Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drefféac.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
A Drefféac, le 27 mars 2026
MAIRIE
7 Place de l’Eglise
44530 DREFFEAC
(Loire-Atlantique)
Tél 02 40 66 90 40
mairie.dreffeac@wanadoo.fr
Le Maire de DREFFEAC
Philippe JOUNY
A l’ensemble des élus
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Vendredi 3 avril 2026
à 20 h 00 en Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Délégations du Conseil au Maire
- Délégation du Maire aux adjoints et subdélégués
- Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
- Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers subdélégués - Désignation des délégués :
o TE44 (1 titulaire et 1 suppléant)
o ATLANTIC EAU (1 titulaire et 1 suppléant)
o Conseil d’école (2 élus)
o Auprès de la Ville de PLESSE sur le budget autonome Voirie (2 titulaires et 2 suppléants)
- Désignation d’un correspondant défense
- Nomination d’un référent sécurité routière
- Nomination d’un référent incendie et secours (2022)
- Fixation du nombre de membres du CCAS et désignation des représentants du Conseil Municipal
- Constitution de la Commission d’appel d’offres (3 titulaires et 3 suppléants) - Constitution des commissions municipales
- Constitution de la commission communale des impôts directs
- Ressources humaines 2026 – autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Ressources humaines 2026 – autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
- Ressources humaines 2026 – autorisation de recruter des emplois saisonniers - Finances – Décision modificative n°1
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie d’agréer, Madame Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Philippe JOUNY