Déliberation - Deliberation n°2023 03 23 48

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Déliberation - Deliberation n°2023 03 23 48 Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray. Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°2023 03 23 48)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Conseil municipal | Séance du 23 mars 2023

Extrait du registre des délibérations

Délibération n°2023-03-23-48 | Affaires sportives - Subventions

exceptionnelles - Subventions aux associations

Sur le rapport de Monsieur Bénard Edouard

Nombre de conseiller·es en exercice : 35

Nombre de conseiller·es présent·es à l'ouverture de la séance : 22

Date de convocation : 17 mars 2023

L’An deux mille vingt-trois, le 23 mars, à 18h30, le Conseil municipal légalement

convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur

Joachim Moyse, Maire.

Etaient présent·es :

Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Léa Pawelski, Monsieur Edouard Bénard, Madame Murielle Renaux, Madame Nicole Auvray, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Madame Laëtitia Le Bechec, Monsieur Grégory Leconte, Madame Juliette Biville, Madame Alia Cheikh, Madame Noura Hamiche, Monsieur Serge Gouet, Madame Karine Pégon, Monsieur Fabien Leseigneur.

Etaient excusé·es avec pouvoir :

Monsieur David Fontaine donne pouvoir à Monsieur Grégory Leconte, Monsieur Ahmed Akkari donne pouvoir à Madame Catherine Olivier, Madame Najia Atif donne pouvoir à Monsieur Didier Quint, Monsieur José Gonçalves donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur Mathieu Vilela donne pouvoir à Monsieur Edouard Bénard, Madame Aube Grandfond-Cassius donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Madame Marie-Pierre Rodriguez, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Johan Quéruel donne pouvoir à Madame Florence Boucard, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Madame Nicole Auvray.

Etaient excusé·es :

Monsieur Brahim Charafi, Madame Sarah Tessier.

Secrétaire de séance :

Monsieur Serge Gouet

Conseil municipal 2023-03-23-48 | 1/3Exposé des motifs :

Chaque année, la ville est amenée à accorder des subventions exceptionnelles aux

associations en faisant la demande et qui ont déposé un dossier de demande complet.

A ce jour, quatre associations sollicitent la ville pour les accompagner :

• Le club nautique stéphanais

• L’Association stéphanaise de tennis de table

• L’Amicale sportive Madrillet Château-Blanc

• Le club gymnique stéphanais

Compte-tenu de ces éléments d'informations, il est proposé d'adopter la

délibération suivante :

Le Conseil municipal,

Vu :

 Le Code général des collectivités territoriales,

Considérant :

 Les demandes de subventions des associations pour les accompagner dans leur

projet,

 La sollicitation du Club nautique stéphanais pour une aide pour cause d’augmentation

des heures d’entrainement,

 La demande d’aide de l’association de tennis de table pour la formation de deux

bénévoles et le renouvellement de son matériel pédagogique,

 La demande de L’Amicale sportive Madrillet Château-Blanc pour l’organisation de sa

participation à la « Blagnac international CUP U 12 » qui se déroulera les 6, 7 et

8 mai 2023,

 La sollicitation du Club gymnique stéphanais pour l’acquisition de nouveaux matériels

répondants aux exigences de la fédération française de gymnastique,

Décide :

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 1 500 € au club nautique stéphanais.

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’Association stéphanaise de

tennis de table.

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’Amicale sportive Madrillet

Château-Blanc.

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 594 € au Club gymnique stéphanais.

Conseil municipal 2023-03-23-48 | 2/3Précise que :

 Les dépenses seront imputées au budget 2023 de la Ville prévu à cet effet.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,

par 33 votes pour.

Pour extrait conforme

Monsieur Joachim Moyse Monsieur Serge Gouet

Maire Secrétaire de séance

Accusé certifié exécutoire

Réception en préfecture : 24/03/2023

Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20230323-lmc130312-DE-1-1

Affiché ou notifié le 27 mars 2023

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