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Ordre du Jour - 2016 06 23 odj
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016 06 23 odj)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Consommateurs,
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 23 JUIN 23 JUIN 23 JUIN 2016 2016 2016 2016
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal – – – – 18h00 18h00 18h00 18h00
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 31 mars 2016
Délibérations
Intercommunalité
1. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de la Communauté Urbaine – Nantes Métropole
Rapporteur : Rodolphe AMAILLAND
Finances - Ressources humaines
2. Budget principal de la Commune – Exercice 2016 - Décision modificative n°1 Rapporteur : Jérôme GUIHO
3. Tarif des publicités dans Vertou Magazine pour l’année 2017
Rapporteur : Michèle LE STER
4. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Gisèle COYAC
5. Apprentissage professionnel : nature des postes –
Rapporteur : Gisèle COYAC
Equipement – Environnement – Travaux – Aménagement
6. Construction Equipement Culturel « Cour et Jardin » : Lot 17 – Façades pierre : validation des pénalités définitives relatives au respect de la clause d’insertion professionnelle
Rapporteur : Benoît LOIRET
7. Vente parcelle communale au profit de Monsieur et Madame JARDIN/NOYE 8 rue des Tulipes
Rapporteur : Alexandra de LESQUEN
8. Dénomination de voies
Rapporteur : Alexandra de LESQUEN
9. Protocole de financement de l’étude urbaine de la route de Clisson
Rapporteur : Alexandra de LESQUEN
Famille et solidarités
10. Convention relative au nouveau dispositif de tarification sociale de l’eau Rapporteur : Gilbert RIALLAND 2
11. Conventions ville/OGEC sur les subventions à caractère facultatif
Rapporteur : Alice ESSEAU
12. Ecoles privées : avenants n°2 - contributions obligatoires de fonctionnement Rapporteur : Alice ESSEAU
Sports, culture, animations
13. Convention tripartite de partenariat 2016-2017 avec l’Education nationale et l’association Vertou Basket
Rapporteur : François LE MABEC
14. Convention 2016-2021 de mise à disposition d’équipements sportifs entre la Ligue de tennis des Pays de la Loire, l’Entente de Tennis de Vertou et la Ville de Vertou Rapporteur : François LE MABEC
15. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec le Lycée polyvalent des Bourdonnières
Rapporteur : François LE MABEC
16. Convention de partenariat 2016-2021 avec l’association Ecole de Musique et de Danse de Vertou
Rapporteur : Marie SLIWINSKI
Questions orales
Informations diverses