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Ordre du Jour - 2019 04 04 odj
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 04 04 odj)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 AVRIL 2019
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Communications
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2019
Délibérations
Intercommunalité
1- Aménagement du Quai de la Chaussée des Moines et de ses
abords. Convention de co-maitrise d'ouvrage
RAPPORTEUR : Michèle LE STER
Ressources humaines
2- Mise à jour du tableau des emplois
3- Apprentissage professionnel : nature des postes
4- Mandat spécial à une délégation d’élus et de représentants de
collèges – Déplacement à Podebrady de juin 2019
RAPPORTEUR : Jérôme GUIHO
5- Nomination d'un membre du conseil municipal au conseil de
discipline de recours
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Finances
6- Gestion Budgétaire – Mise en place d’autorisations de
programme/Crédits de paiements (AP/CP)
7- Budget principal de la Commune – Exercice 2019 - Décision
modificative n°1
8- Tarifs communaux
9- Tarif des publicités dans Vertou Magazine pour l’année 2020
10- Tarif des frais de fourrière automobile
11- Régie de recettes Enfance Jeunesse Vie Scolaire – Avis sur les
demandes de sursis de versement et de remise gracieuse
12- Réintégration à l’actif communal du site de l’ancien collège Jean
Monnet
RAPPORTEUR : Jérôme GUIHO
Equipement – Environnement – Travaux – Aménagement
13- Cession d’un terrain communal au profit des consorts LE GOF
14- Dénomination de voie
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART 2
15- Adoption du plan d’actions pour le maintien et le développement de
l’agriculture à Vertou
RAPPORTEUR : Jean-Luc LALANDE
Famille et solidarités
16- Convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la CAFLA :
avenant n° 2019-1 au Relais Assistants Maternels
RAPPORTEUR : Alice ESSEAU
Sports, culture, animations
17- Demande de subvention auprès de l’Agence européenne Exécutive
Education, Audiovisuel et Culture portant sur le projet d’évènement sur la Révolution de velours avec la Ville de Podebrady
RAPPORTEUR : François LE MABEC
18- Soutien aux missions d’intérêt général des associations –
convention de partenariat
RAPPORTEUR : Michèle LE STER
Questions orales
Informations diverses