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Conseil Municipal - AVIS CM 13 03 2019
Document publié le Mercredi 13 mars 2019 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 13 03 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Aménagement du territoire,
ns AVIS AUMONTZEY
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir au siège de la Commune Nouvelle le :
13 Mars 2019
à 20 h 30
Ordre du jour
1. Demandes d'adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif
2. Compte de Gestion 2018 budget Forêt
3. Compte Administratif 2018 budget Forêt
4. Affectation des résultats 2018 budget Forêt
5. Budget Primitif 2019 budget Forêt
6. Programme de travaux 2019 en Forêt communale
7. Renouvellement PEFC
8 Compte de Gestion 2018-Budget Eau Assainissement
9. Compte Administratif 2018-Budget Fau Assainissement
10. Affectation des résultats 2018-Budget Eau Assainissement
11. Budget Primitif 2019-Budget Eau Assainissement
12. Tarifs de l'Eau Assainissement année 2020
13. Modification du règlement assainissement - Commune déléguée de Granges-sur-Vologne
14. Admissions en non-valeur budget Eau Assainissement 2019
15. Admissions en non-valeur budget Commune 2019
16. Crédits 2019 alloués aux écoles
17. Approbation de l’avant-projet travaux d'enfouissement des réseaux à Frambéménil
18. Renouvellement de la Convention SATESE avec le Conseil Départemental des Vosges
pour 2019
19. Modification des rythmes scolaires
20. Transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la Communauté de Communes
des Hautes Vosges
21. Approbation du schéma de compétence de la Communauté de Communes des Hautes
Vosges
22. Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Arts Vivants
23. Marchés nocturnes : mise à disposition de vaisselle
Informations
Affaires diverses