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Procès Verbal - k54p4foi1m01h6j
Procès Verbal - 8750a7dnmpjqkb
Procès Verbal - qtg3z5xis60idx
Document publié le Mardi 25 octobre 2016 par la commune de Nouzerines.
Lien du pdf (Procès Verbal - qtg3z5xis60idx)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sport,
Réunion
du
10
novembre
2016
REUNION
DU
10
NOVEMBRE
2016
ARR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RARE
L’an
deux
mil
seize
le dix
novembre,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Nouzerines,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GIBARD,
Maire.
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 25.10.2016.
Présents
: MM.
TILLET
Frédéric,
GODIN
Pascal,
Mme
PASQUET
Sandra,
MM.
JOSSET
Pierre-Yves,
DAGNIAU
Pierre,
NEYRET
Stéphane,
Mme
LAFONT
Nicole,
M.
JEANNOT
Marcel.
Absents
: M.
BARBIN
Philippe
Secrétaire
: M.
TILLET
Frédéric.
Lee
ee
de de de
ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
23
SEPTEMBRE
2016-DELIBERATION
N°37/2016.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le procès-
verbal
de
la séance
du
23
septembre
2016.
REFECTION
DU
SOLS
DES
SALLES
DE
CLASSE-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2017-DELIBERATION
N°
38
/2016.
Le
Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
d’une
dégradation
importante
des
sols
des
salles
de
classe.
En
effet,
le
parquet
en
chêne
posé
sur
vide
sanitaire
de
65
cm
est
complètement
vétuste
et présente
à certains
endroits
des
cavités
importantes.
Le
Maire
propose
de
refaire
les
sols
en
béton
afin
de
faire
poser
un
carrelage
ensuite.
Il
indique
qu’il
a demandé
à
l’Entreprise
FAUCONNET-BANNIER
à
Bétête
d’établir
un
devis.
La
proposition
comprenant
la
réalisation
d’une
dalle
béton
dans
les
deux
salles,
la
fourniture
et
la
mise
en
place
d’un
carrelage
dans
les
deux
salles
et
les
couloirs
s’élève
à 20
640.00
Euros
HT.
Le
Maire
précise
qu’une
subvention
de
70
%
pourrait
être
demandée
auprès
de
l’Etat
au
titre
de
la DETR
2017.
Il
invite
le Conseil
Municipal
à délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
discuté
:
-reconnaît
la nécessité
des
travaux,
-accepte
le devis
de
l’entreprise
FAUCONNET-BANNIER,
-décide
de
faire
réaliser
les travaux
à partir
de juillet
2017,
-sollicite
une
subvention
de
70
%
auprès
de
l’Etat
dans
le cadre
de
la
DETR
2017
-arrête
le financement
comme
suit
:
e
Subvention
DETR
2017
(70%)
14
448.00
e
Fonds
libres
10
320.00
e
TOTAL
TTC
24
768.00
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Fdobrègue
duo Réunion
du
10
novembre
2016
TRAVAUX
DE
GROSSES
REPARATIONS
D’UNE
GRANGE
EN
VUE
DE
LA
REALISATION
D’UNE
HALLE-DELIBERATION
N°39/2016
Dans
le
cadre
d’une
opération
«aménagement
centre
bourg
»,
le
Maire
indique
que
le
Conseil
Municipal
souhaite
poursuivre
son
programme
d’embellissement
de
la
«rue
du
Lavoir
»
et
décide
de
procéder
à
de
grosses
réparations
sur
la grange
acquise
en
2015
face
à l’église
en
vue
de
la création
d’une
halle.
Ce
bâtiment
très
ancien,
particulièrement
remarquable
pour
sa
charpente
nécessite
d’importantes
réparations
et
notamment
au
niveau
de
la
couverture.
Le
Maire
présente
des
devis
de
couverture
des
entreprises
suivantes :
SARL
GENICHON-NOBLET
à
BUSSIERE-ST-GEORGES,
SAS
BIGNET
à
GENOUILLAC
et MONGARNY
à BOUSSAC.
Il présente
également
des
devis
de
maçonnerie
:
SARL
FAUCONNET-BANNIER
à
BETETE
et
SAUSSAYE
à
SAZERAY.
Par
ailleurs,
il est
nécessaire
de
procéder
au
renfort
de
la
charpente
et
des
murs.
À
cet
effet,
le
Maire
donne
lecture
du
devis
de
la
SARL
LARIGAUDERIE
à BUSSIERE-SAINT-GEORGES.
Il
indique
que
pour
ce
projet
la
Commune
pourrait
demander
une
subvention
de
35
%
au
titre
de
la DETR
2017.
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
Accepte
le
devis
de
la
SARL
GENICHON
-—
NOBLET
pour
un
montant
de
58
872
.87 Euros
HT
-
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
SAUSSAYE
pour
un
montant
de
5 335.91
Euros
HT
-
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
LARIGAUDERIE
SARL
pour
un
montant
de
2 057.00
Euros
HT
-
Sollicite
une
subvention
de
35
%
auprès
de
l’Etat
dans
le
cadre
de
la
DETR
2017
Rubrique
5
g
-
-décide
de
faire
réaliser
les
travaux
dans
le
courant
du
2°"°
semestre
2017,
-
Arrête
le financement
comme
suit :
-arrête
le financement
comme
suit :
e
Subvention
DETR
2017
(35%)
23
193.02
e
Fonds
libres
56
325.91
e
TOTAL
TTC
79
518.93
KRERKRERKREREKÉ
VIREMENT
DE
CREDITS
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL-
DELIBERATION
N°40/2016
Le
Maire
indique
que
les
crédits
sont
insuffisants
sur
le compte
73925
Fonds
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et qu’il
y lieu
de
procéder
au
virement
de
crédits
suivant
:
Dépenses
de
Fonctionnement
Compte
73925
+
280.00
Dépenses
de
Fonctionnement
Compte
6068
- 280.00
Il invite
le Conseil
Municipal
à délibérer.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
virement
de
crédits
proposé
par
le
Maire.
RRREKREEREIE
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM' VERT
Mod.
540330
- 09/10
Féabrègue duo Réunion
du
10
novembre
2016
PASSATION
DU
CONTRAT
D’ASSURANCE
STATUTAIRE
DU
PERSONNEL-DELIBERATION
N°41/2016
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
contrats
d’assurance
couvrant
les
risques
statutaires
du
personnel
arrivant
prochainement
à
échéance,
il
convient
de
prévoir
les
modalités
de
ces
nouveaux
contrats.
Après
consultation
dans
le respect
des
règles
de
commande
publique
et
considérant
le
contenu
des
propositions,
Le
Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
retenir
la proposition
de
la C.N.P.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
e
de
retenir
la proposition
de
la C.N.P
et de
conclure
avec
cette
société
des
contrats
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
du
personnel
prenant
effet
à compter
du
1% janvier
2017
et pour
une
durée
de
1 an,
e
d’autoriser
le
Maire
à
signer
les
contrats
d’assurance
avec
la C.N.P.
DROOEOEO
SUBVENTION
D’EQUILIBRE
DU
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE--
DELIBERATION
42/2016.
Le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
déterminer
le
montant
de
la
subvention
d’équilibre
du
budget
annexe
de
la Cantine
Scolaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
fixe
la subvention
de
la
Cantine
Scolaire
à
11
100.00
Euros
et
mandate
le
Maire
pour
faire
procéder
aux
écritures
suivantes
:
Budget
Principal
Dépense
Compte
6573
11
100.00
E
Budget
Annexe
de
la
Cantine
Scolaire
Recette
Compte
7478
11
100.00
E
KERKRKKEREREKRE
MISE
A
DISPOSITION
DU
STADE
POUR
ENTRAINEMENT
ET
CONCOURS
AGILITY
DE
L'ASSOCIATION
«LE
CLUB
CANIN
TOUTOUS
SPORTIFS
CREUSOIS
»- DELIBERATION
43/2016.
Le
Maire
indique
que
Monsieur
JOSSET,
Président
de
l’Association
«LE
CLUB
CANIN
TOUTOUS
SPORTIFS
CREUSOIS
»
sollicite
la
mise
à
disposition
du
stade
actuellement
inoccupé
pour
l’organisation
des
entrainements
et
concours
Agility
de
l’Association.
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
de
mettre
le
stade
situé
à
La
Villette
à
disposition
de
l’Association
«LE
CLUB
CANIN
TOUTOUS
SPORTIFS
CREUSOIS
».
Une
convention
de
mise
à
disposition
sera
signée
avec
l’association.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Eéabrègue
duo