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Ordre du Jour - ODJ CM 29 3 21 1
Document publié le Mardi 23 mars 2021 par la commune de Beuvry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29 3 21 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Budget,
BEUVRY, le 23 mars 2021
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer qu’une séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
- LUNDI 29 MARS 2021 à 19H00 -
Compte tenu des dispositions à prendre et afin d’éviter la propagation du virus du Covid - 19,
la réunion aura lieu :
à HUIS CLOS
- A LA SALLE « LA MAISON DU PARC » -
Ordre du jour :
1. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE SEANCE du 08 mars 2021
2. COMPTE RENDU des décisions prises par le Maire
3. ETAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS – Présentation
4. CONTRIBUTIONS DIRECTES – Vote des taux 2021
5. BUDGET PRIMITIF – BUDGET DE LA VILLE DE BEUVRY – Affectation des résultats 2020
6. BUDGET PRIMITIF – BUDGET DE LA VILLE DE BEUVRY – Vote du budget primitif 2021
7. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – Affectation des
résultats 2020 de la « ZAE »
8. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – Vote du budget
primitif 2021 de la « ZAE »
9. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – Vote du budget
primitif 2021 « Vente de caveaux »
10. FINANCES – Admission en non valeur de produits irrécouvrables 11. ASSOCIATIONS LOCALES – Subventions 2021
12. OEUVRES D'INTERET GENERAL – Subvention 2021
13. PROGRAMME ET BILAN PREVISIONNEL pour l'église Saint Martin
14. PROGRAMME ET BILAN PREVISIONNEL rue Jean Jaurès
15. CS SOLAIRE – PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE – Bail emphytéotique – ANNEXE
16. FONCIER – Acquisition de deux parcelles situées rue du Courant – AR n°166 et 428 -
ANNEXE
17. CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE pour les travaux de
gestion des eaux pluviales de voiries dans la descente de la rue Jules Weppe – ANNEXE
18. CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE pour les travaux de
réseaux dans la rue Jean Jaurès – ANNEXE
19. CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE avec la Fédération Nationale de l’Énergie
pour les travaux d’effacement de réseaux de la rue Jean Jaurès – ANNEXE
20. CONVENTION AVEC LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES pour des travaux d’effacement de réseaux rue Jean Jaurès – ANNEXE
Je vous remercie de votre compréhension et des mesures exceptionnelles à respecter,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Nadine LEFEBVRE