Déliberation - 5 subventions aux associations

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Déliberation - 5 subventions aux associations Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Saint-Ouen-l'Aumône. Lien du pdf (Déliberation - 5 subventions aux associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Sport, La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-OUEN L’AUMÔNE

***

Séance ordinaire du 16 février 2023

Le nombre de Conseillers Municipaux en exercice est de 35

Délibération publiée sur le site de la Commune

***

L'an deux mil vingt-trois, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni le seize février à la Mairie à 20h30, sous la présidence de Laurent LINQUETTE, Maire ;

PRÉSENTS : Roland MAZAUDIER, Françoise LESCOËT, Gilbert DERUS, Harielle LESUEUR, Antoine ARTCHOUNIN, Laurence MARINIER, Frédéric MOREIRA, Ayda HADIZADEH, Serge GOUGEROT,

Alain RICHARD, Marie MAZAUDIER, Bernard ROZET, Ali BOUGAA, Marc BILLAND, Saïd BOURDACHE, Emmanuèle PROD’HOMME, Benoît DUFOUR, Adeline GELYS, Chrystelle ZAMI, Elisabete CORREIA MONTEIRO, Farida AIT SI ALI, Cédric BEN AMMAR, Romain TOSELLO- ORSOLLA, Yasmine MESSAOUDI, Véronique PELISSIER, Isabelle YATOUNGOU, Marie-Noëlle FRATANI, Sylvain BERTHE ;

POUVOIRS :

Annaëlle CHATELAIN qui avait donné pouvoir à Laurent LINQUETTE ;

Marie-Claude CLAIN qui avait donné pouvoir à Françoise LESCOËT ;

Guillaume POUJOL DE MOLLIENS qui avait donné pouvoir à Véronique PELISSIER ; Béatrice PRIEZ qui avait donné son pouvoir à Isabelle YATOUNGOU ;

EXCUSÉS : Nadia BERTRAND et Henri POIRSON.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Antoine ARTCHOUNIN.

OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES POUR 2023

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2121-29 ;

VU la délibération en date du 16 février 2023 par laquelle le Conseil municipal a approuvé le budget primitif 2023 de la Commune ;

VU l’avis de la commission municipale en date du 9 février 2023 ;La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

VU le rapport de Laurent LINQUETTE, Roland MAZAUDIER, Françoise LESCOËT, Gilbert DERUS, Laurence MARINIER, Frédéric MOREIRA, et Ayda HADIZADEH présentant les propositions de subventions de fonctionnement aux associations locales pour l’année 2023 ;

CONSIDÉRANT que les crédits locaux affectés aux associations sont cohérents avec le budget primitif 2023 et que leur répartition s’est effectuée conformément aux règles de gestion approuvées par le Conseil Municipal, en particulier après examen des budgets prévisionnels précis et débats en commission ; que compte tenu de l’intérêt communal des actions des associations locales, il y a lieu de leur accorder une subvention ;

LE CONSEIL MUNICIPAL APRÈS EN AVOIR DELIBÉRÉ,

DÉCIDE d’attribuer, pour l’année 2023, les subventions désignées ci-après :

POUR LE SECTEUR AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

Amicale du Personnel 8 000 €

FNACA (Fédération Nationale des anciens

combattants en Algérie) 400 €

E.D.A.R.I.D.A.E 290 €

À L’UNANIMITÉ, Bernard ROZET ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2023

Souvenir Français 780 €

POUR LE SECTEUR SOCIAL :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

APED (Association de Parents d’Enfants

Déficients) « l’Espoir » 300 €

A.P.U.I (Association Pour Un Urbanisme Intégré)

Les Villageoises 400 €

Du Côté des Femmes 1 400 €

France ADOT 95 100 €

France Alzheimer Val d’Oise 300 €La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

J.A.L.M.A.V (Jusqu’à la Mort Accompagner la

Vie) Val d’Oise 100 €

Les Restaurants du Cœur du Val d’Oise 2 000 €

Mon Ame Sœur 500 €

RESO 500 €

Secours Catholique du Val d’Oise 2 500 €

Secours Populaire Français – Fédération du Val

d’Oise 2 500 €

UNAFAM du Val d’Oise (Union Nationale de

Familles et amis de personnes malades et/ou

handicapées psychiques)

200 €

VIE LIBRE section Val d’Oise 500 €

À LA MAJORITÉ PAR 31 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Véronique PELISSIER et Guillaume POUJOL DE MOLLIENS) :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

La Montagne Vivra 12 850 €

POUR LE SECTEUR CULTUREL :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL 105 626 €

JAZZ AU FIL DE L’OISE 4 555 €

FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE 1 700 €

THÉÂTRE UVOL 15 215 €

ATELIERS ARROSÉS 300 €

À L’UNANIMITÉ, Alain RICHARD ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2023La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

SHAPVOV (Société Historique et Archéologique

de Pontoise, du Val d’Oise et du Vexin) 324 €

POUR LE SECTEUR ENFANCE

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

Association des écoles Le Nôtre 150 €

FSE collège Marcel Pagnol (foyer socio-

éducatif) 291 €

OCCE REP 300 €

POUR LE SECTEUR ANIMATION DU TERRITOIRE :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

Les Jardins Familiaux 1 400 €

La Retraite en Marche 300 €

Association Locataires Saint-Ouen L’Aumône 200 €

Les Anciens Elèves de l’école du centre 300 €

Bibidom 300 €

Bourseaux Loisirs 300 €

La feuille d’érable 150 €

Cercle philatélique 325 €

CESARIA – Association Capverdienne 300 €

À L’UNANIMITÉ, Marie MAZAUDIER et Emmanuèle PROD’HOMME ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

AJC (action jeunesse et culture) 22 000 €La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

À L’UNANIMITÉ, Emmanuèle PROD’HOMME ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATIONS VOTE 2023

Source de Saint-Ouen l’Aumône 300 €

À L’UNANIMITÉ, Saïd BOURDACHE ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2023

Tafat SOA 300 €

POUR LE SECTEUR JEUNESSE ET POLITIQUE DE LA VILLE

ASSOCIATION VOTE 2023

APIREF (Association pour l’intégration et la

réussite, l’épanouissement des familles et des

adultes migrants)

25 000 €

Sauvegarde 95 (Prévention Spécialisée) 1 500 €

Sauvegarde 95 (Véloservice) 1 750 €

La jeunesse SOA 500 €

À L’UNANIMITÉ, Emmanuèle PROD’HOMME ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2023

Raphaëlle Marie 3 700 €

À L’UNANIMITÉ, Elisabete CORREIA MONTEIRO ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2023

AVEC (Mission locale) 23 850 €La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

POUR LE SECTEUR DES SPORTS

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATION Vote 2023

Club Sportif P.T.T. 95 1 183 €

AS Cyclo-club du Vexin 1 304 €

Amicale des Pêcheurs de Maubuisson 327 €

RCACP (Racing-club de la Communauté

d’Agglomération de Cergy-Pontoise) 10 000 €

AS SQUASH 95 2 018 €

ASGM (Association Sportive du Golf de Maubuisson) 327 €

Boxing Club SOA 970 €

Bulle de Pirouette 150 €

Cercle des médaillés Jeunesse, Sport et Engagement

associatif 100 €

The Devils Majo Twirl 327 €

Ex aequo 327 €

Association Sportive collège le Parc 311 €

CERCLE ESCRIME Cergy 970 €

Association Sportive école Val de Liesse 291 €

Association Sportive lycée E. Rostand 327 €

Association sportive école Prévert 291 €

Rousseau en action 327 €

Les Cougars 45 881 €

À L’UNANIMITÉ, Françoise LESCOËT et Isabelle YATOUNGOU ne participant pas au vote :

ASSOCIATION Vote 2023

ASSOA (Association sportive de Saint-Ouen

l’Aumône) 422 654 €La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l’Hautil – BP 30322 – 95027 Cergy-Pontoise Cedex), dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.

À L’UNANIMITÉ, Bernard ROZET ne participant pas au vote :

ASSOCIATION Vote 2023

SOA Subaquatique 1 164 €

DIT que le montant total des propositions pour 2023 s’élève à 733 805 € (sept cent trente-trois huit cent cinq euros) ;

POUR EXTRAIT CONFORME POUR EXTRAIT CONFORME Le 24/02/2023

Le Maire Le secrétaire de séance

Laurent LINQUETTE Antoine ARTCHOUNIN