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Séance - seance du 26 janvier Document publié le Jeudi 26 janvier 2012 par la commune de Saint-Ouen-l'Aumône. Lien du pdf (Séance - seance du 26 janvier)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Sport, 1 Compte rendu des décisions du conseil municipal du 26 janvier 2012.

LES DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 janvier 2012

LES DÉLIBÉRATIONS PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES, EN MAIRIE, AUPRÈS DE L’ACCUEIL

Affichées en mairie le 28 janvier 2012

PROCÈS VERBAL

Le conseil adopte à l’unanimité le procès-verbal de sa séance du 15 décembre 2011.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité l’attribution des subventions suivantes :

Secteur Animation des quartiers : A.J.C. : 18 300 €, APIREF : 7 030 €, Association des Femmes de SOA : 350 €, Association Résidents Touraine-Picardie : 350 €, Autour de liesse : 1 250 €, AVEC Mission Locale : 23 250 €, CESARIA : 850 €, Cercle Philatélique : 1 508 €, La Feuille d’Erable : 350 €, La Joie de Vivre : 850 €, la Retraite en Marche : 850 €, Locataires du Parc le Nôtre : 350 €, Mieux Vivre au Clos du Roi : 3 475 €, Quartier d’Epluches : 2 000 €, Raphaëlle-Marie : 3 850 €, Résidants de Jean Giono : 650 €, Résidants de Saint-Louis : 850 €, Union Nationale des Locataires Indépendants : 350 €, O.L.A : 79 160 €, Rando Bourseaux : 350 €, les Jardins Familiaux : 850 €.

Secteur Administration Générale : Amicale du Personnel : 16 484 €.

Secteur Actions d’intérêt général : CEEVO : 350 €, C.G.T. : 1 111 €, Droits et Libertés Actions juridiques : 936 €, RGB 99.2 : 1 919 €, U.F.C. : 350 €, Union Locale CFE-CGC : 350 €.

Secteur Scolaire : Ecole et vie locale : 2 500 €, FCPE collège du Parc : 300 €, FCPE collège M. Pagnol : 200 €, FCPE lycée E. Rostand : 300 €, Association Coopérative Lycée Edmond Rostand : 350 €, Association anciens élèves de l’école du Centre : 850 €, Ecole Ouverte des Bourseaux : 350 €, FSE collège du Parc : 350 €, FSE collège M. Pagnol : 350 €, FSE Lycée J. Perrin : 350 €.2 Compte rendu des décisions du conseil municipal du 26 janvier 2012.

Secteur Sports : Association sportive collège du Parc : 350 €, Association sportive collège M. Pagnol : 350 €, Association sportive J. Perrin : 350 €, Association Sportive lycée E. Rostand : 350 €, Club de plongée subaquatique : 1 262 €, Club sportif PTT 95 : 788 €, Cyclo-club du Vexin : 1 414 €, Les Cougars : 22 500 €, Les pêcheurs de Maubuisson : 350 €, R.C.A.C.P. : 15 000 €, S.N.O. : 13 130 €, Squash : 690 €.

Secteur Affaires générales : Comité d’entente des anciens combattants : 455 €, FNACA : 945 €, Souvenir Français : 250 €.

Secteur culturel : Jazz au fil de l’Oise : 5 500 €, Les amis de l’orgue de Notre-Dame : 2 000 €, Musée de l’éducation : 1 000 €, Société Historique et Archéologique de Pontoise : 400 €, Théâtre U.V.O.L : 15 000 €.

CONVENTION D’OBJECTIFS 2012-2014 AVEC LE CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL

Le conseil municipal décide à l’unanimité de verser une subvention de 113 000 € au conservatoire Maurice Ravel et autorise la convention d’objectifs afférente couvrant la période 2012-2014.

STATIONNEMENT EN CENTRE VILLE – DETERMINATION DES MODALITES PRATIQUES

Le conseil municipal décide par 34 voix pour et une abstention la gratuité de la première heure de stationnement dans chacune des zones suivantes : avenue du Général de Gaulle, place Godet et parking de l’ancienne crèche sis rue Dampierre, rue du Général Leclerc et place Carnot.

Le conseil municipal décide par 34 voix pour et une abstention de fixer à une journée la durée maximale de stationnement.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire au titre de l’article L. 2122-22 2°, 4°, 5°, 6° et 11° du code général des collectivités territoriales.

REALISATION DU FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2012 – APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT GROUPEMENT DE COMMANDES

Dans le cadre de l’organisation conjointe avec la ville de Pontoise du feu d’artifice du 14 juillet 2012, le conseil municipal décide à l’unanimité de constituer un groupement de commandes pour un montant maximum de 29 000 € TTC. Le montant total de l’opération est réparti au prorata de la population municipale de chacune des deux villes, soit 44,03 % du coût des prestations pour la commune de Saint-Ouen l’Aumône.

LUTTE ANTI TAGS – DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2010-2011

Le conseil sollicite à l’unanimité une subvention de fonctionnement auprès du Département pour les années 2010 et 2011, au titre des missions exercées par la brigade communale anti-graffitis.

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PAR ELEVE – VERSEMENT AUX COOPERATIVES SCOLAIRES

Le conseil municipal a fixé à l’unanimité la subvention de fonctionnement à 2,72 € par élève.3 Compte rendu des décisions du conseil municipal du 26 janvier 2012.

Cette subvention est versée directement sur le compte de la coopérative scolaire de chaque école en complément des crédits municipaux. Elle est versée une fois par an au prorata du nombre d’élèves par école et permet notamment d’organiser des sorties ou des achats spécifiques pour la classe.

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE

Le conseil municipal approuve à l’unanimité la mise en place d’un accompagnement vers la lecture sur le temps méridien de la restauration scolaire et pour ce faire, autorise la signature d’une convention avec l’association « lire et faire lire ». Le conseil municipal fixe la contribution financière à 500 €.

ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES)

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’adhésion à l’ANDES pour une cotisation annuelle fixée à 420 € et désigne Gilbert DERUS comme représentant de la commune.

Prochain conseil municipal le 29 mars 2012 à 20h45 à l’Hôtel de Ville.

Pour le Maire absent,

Le Premier Maire-adjoint,

Andrée SALGUES