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Ordre du Jour - ordre du jour 28 mars
Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 28 mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 mars 2017
Ordre du jour
1 - Compte rendu des décisions de M. le Maire
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2017
3 - Budget de l’exercice 2016 – Compte de gestion de M. le Receveur Municipal
Rapporteur : Mme BEAUFRERE
4 - Budget de l’exercice 2016 – Compte administratif – Rapporteur : Mme POYNARD
5 - Affectation du résultat du compte administratif 2016 – Rapporteur : Mme POYNARD
6 - Budget de l’exercice 2017 – Budget primitif – Rapporteur : Mme POYNARD
7 - Rapport sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine relative à l’exercice 2016
Rapporteur : M. GOURET
8 - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2016
Rapporteur : M. RETOUT
9 - Budget de l’exercice 2017 – Attribution des subventions aux associations
Rapporteur : M. de la CROUEE et les Adjoints de secteur
10 – Lisieux 2025 - Maintenance des matériels de stationnement payant – Autorisation
préalable de signer le marché public – Rapporteur : M. VACHER
11 - Immeuble sis place du 8 mai/1, rue du Docteur Degrenne – Cession à Partélios Habitat
Rapporteur : M. MERCIER
12 - Institut Universitaire de Technologie – Convention de partenariat – Année 2017
Rapporteur : Mme RAYNAUD
13 - Procédure d’achats conjoints – Signature d’une convention de groupements de
commandes entre la Ville de Lisieux, la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie et
le Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de signature des marchés publics –
Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’offres des groupements
Rapporteur : M. AUBRIL
14 – Ville Nature - Acquisition de matériels de désherbage alternatif – Demande de
subventions - Rapporteur : Mme GICQUEL
15 - Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Rapporteur : M. GALLET
16 – Convention de mise à disposition du personnel de la Ville de Lisieux au profit de la
Caisse des Ecoles - Rapporteur : Mme JOUVIN
17 - Crédits classes de découvertes et crédits de Noël 2017 – Ecoles publiques et privées de
l’enseignement du premier degré – Rapporteur : M. GOURET
18 - Garantie d’emprunt – Réaménagement de la dette CDC de la Société Partélios Habitat
Rapporteur : Mme BEAUFRERE
19 - Hôtel d’entreprises sis chemin de la Thillaye – Cession à M. Philippe CHRISTOPHE
Rapporteur : M. MERCIER
20 – Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie - Désignation du représentant de la
Ville de Lisieux au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Rapporteur : Mme POYNARD
21 – Lisieux 2025 – Demande de subventions DSIL - Aménagements Cour Victor Hugo et Rue
du Carmel (à confirmer – dossier remis en séance)