Ordre du Jour - ordre du jour CM20161213

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Ordre du Jour - ordre du jour CM20161213 Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Lisieux. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM20161213)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 13 décembre 2016

Ordre du jour

1 – Compte rendu des décisions de M. le Maire

2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2016

3 – Démission de Mme POUPART – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

4 - Lisieux 2025 – Convention relative au financement des travaux de modernisation du

« Bâtiment voyageurs » de la Gare de Lisieux – Rapporteur : M. GODEREAUX

5 - Lisieux 2025 – Résidence d’architectes – Demande de subventions au titre du Leader

Rapporteur : M. MERCIER

6 - Travaux de restauration des charpentes et toitures de la Cathédrale Saint Pierre – Autorisation

préalable de signer les marchés – Rapporteur : Mme BEAUFRERE

7 - Demande de renouvellement du classement de la Ville de Lisieux en tant que « station classée

de tourisme » - Rapporteur : M. THILLAYE

8 - Garantie d’emprunt - SAGIM – Rachat de 182 logements à La Plaine Normande

Rapporteur : M. GALLET

9 - Révision des tarifs des services publics de la Ville de Lisieux – Rapporteur : M. SOULBIEU et les

Adjoints de secteur

10 - Budget de l’exercice 2016 – Décision modificative n° 3 – Rapporteur : M. GOURET

11 - Attribution de subventions de fonctionnement aux deux associations de l’Institut

Universitaire de Technologie de Lisieux - Rapporteur : Mme BEAUFRERE

12 - Organisation de la demi-finale des Championnats de France d’escrime des moins de 20 ans

– Signature d’une convention d’attribution de subvention avec l’association

Rapporteur : M. de la CROUEE

13 - Subventions aux associations pour l’année 2017 – Acomptes – Rapporteur : M. RETOUT

14 - Autorisation spéciale de dépenses – Rapporteur : M. SOULBIEU

15 - Produits communaux irrécouvrables – Admission en non-valeur n° 2

Rapporteur : M. RETOUT

16 - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés – Dimanches accordés aux commerces

de détail et concessionnaires automobiles pour l’année 2017 - Rapporteur : M. MARIE 17 - Fourniture de denrées alimentaires, entretien et maintenance des divers matériels de la

restauration et réalisation des analyses bactériologiques sur les divers sites de restauration –

Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Ville de Lisieux et le Centre

Communal d’Action Sociale – Autorisation de signer les marchés et désignation des représentants

à la Commission d’Appel d’Offres du groupement – Rapporteur : Mme ANNOOT

18 - Déclassement de deux logements 45, rue Paul Banaston – Parcelles AP 553, 720 et 722

Rapporteur : Mme NAVARRETE

19 – Vente de deux logements 45, rue Paul Banaston – Parcelles AP 553, 720 et 722

Rapporteur : Mme NAVARRETE

20 - Classement d’une section de la RD 164 (rue d’Orival) dans la voirie communale

Rapporteur : Mme GICQUEL

21 – Adhésion au programme national « Habiter Mieux » - Renouvellement de la convention avec

l’ANAH – Année 2017 – Rapporteur : M. GOURET

22 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade suite aux réformes

statutaires – Rapporteur : M. GALLET

23 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de

l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapporteur : Mme POYNARD

24 - Tableau des emplois permanents – Année 2016 – Modification n° 4

Rapporteur : Mme JOUVIN

25 - Recours aux prestations d’entreprise de travail temporaire pour la régie municipale des

Pompes Funèbres – Rapporteur : Mme POYNARD

26 - Reconduction d’un poste de technicien assistant fonctionnel – Développement numérique et

systèmes d’information (DNSI) – Rapporteur : Mme NAVARRETE

27 - Signature d’une convention d’attribution de la Prestation de Service Unique avec la Caisse

de Mutualité Sociale Agricole des Côtes Normandes – Rapporteur : Mme JOUVIN

28 - Action solidarité eau avec le sud – Attribution du fonds spécial « solidarité eau » - Crédits

collectés en 2015 – Rapporteur : Mme ANNOOT

29 - Convention relative à la mise en place d’une tarification spécifique intermodale appelée

Boos’ter « Plus » pour les usagers du réseau urbain de Lisieux et du réseau TER de Normandie –

Avenant n° 3 – Rapporteur : M. VACHER

30 - Convention relative à la mise en place d’une tarification spécifique intermodale appelée

Liber’ter « Plus » pour les usagers du réseau urbain de Lisieux et du réseau TER de Normandie –

Avenant n° 3 – Rapporteur : M. MARIE

31 - Conseils d’écoles Jules Verne – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal en

remplacement de Mme NAVARRETE – Rapporteur : Mme LAMIDEY

32 – Composition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Lisieux

Normandie » - Désignation des Conseillers Communautaires – Rapporteur : M. AUBRIL