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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2017
COMMANDE PUBLIQUE
DELIBERATION 2017–112 – MARCHES PUBLICS – Travaux de
sécurisation en eau potable pour le quartier de Hauteville
Rapport présenté par
M. VACHER
DELIBERATION 2017–113 – MARCHES PUBLICS – Lisieux 2025
aménagement de l’avenue et du parvis Victor Hugo, de la place de la
République et des liaisons entre les espaces majeurs – avenant n° 2 au
contrat de maîtrise d’œuvre
Rapport présenté par
M. MERCIER
DELIBERATION 2017–114 – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC –
production et distribution d’énergie calorifique sur le quartier de
Hauteville – avenant n° 6
Rapport présenté par
M. MARIE
DOMAINE ET PATRIMOINE
DELIBERATION 2017-115 – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE
PUBLIC – Autorisation de transfert de propriété au Comité Régional de
Gymnastique de Normandie – gymnase Bobet
Rapport présenté par
M. GOURET
DELIBERATION 2017-116 – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE
PUBLIC – programme de rénovation urbaine – secteurs Magne
Delaunay – déclassement de parcelles avant cession à Calvados Habitat
Rapport présenté par
M. GALLET
FONCTION PUBLIQUE
DELIBERATION 2017-117 – PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE -
Tableau des emplois permanents – Année 2017 – Modification n° 3
Rapport présenté par
M. GALLET
DELIBERATION 2017-118 – PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE –
Indemnités horaires pour travail de nuit
Rapport présenté par
Mme NAVARRETE
DELIBERATION 2017-119 – PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE –
Convention de mise à disposition du personnel de la Ville de Lisieux au
profit de la Caisse des écoles
Rapport présenté par
Mme POYNARD
LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
DELIBERATION 2017-120 – POLICE ADMINISTRATIVE - Stationnement
payant – périmètre – tarifs – institution du forfait post-stationnement
Rapport présenté par
M. THILLAYE
DELIBERATION 2017-121 – POLICE ADMINISTRATIVE - Mise en œuvre
du forfait de post-stationnement (FPS) – convention avec l’ANTAI
Rapport présenté par
M. THILLAYE
DELIBERATION 2017-122 – POLICE ADMINISTRATIVE – Dérogation à la
règle du repos dominical des salariés – dimanches accordés aux
commerces de détail et aux concessionnaires automobiles pour
l’année 2018
Rapport présenté par
M. SALLES
DELIBERATION 2017-123 – CIMETIERE - Rétrocession de concession
funéraire de M. et Mme ALIAGA
Rapport présenté par
M. GALLET
DELIBERATION 2017-124 – CIMETIERE - Rétrocession de concession
funéraire de Mme DUNEVEU
Rapport présenté par
M. GALLET
FINANCES LOCALES
DELIBERATION 2017-125 – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget de
l’exercice 2017 – Décision modificative n° 2
Rapport présenté par
M. GOURET
DELIBERATION 2017-126 – DECISIONS BUDGETAIRES – Budget de
l’exercice 2017 – produits communaux irrécouvrables – admission en
non-valeur et créances éteintes
Rapport présenté par
Mme POYNARD
DELIBERATION 2017-127 – DECISIONS BUDGETAIRES – Travaux de
reconstruction de la salle multi-activités - annulation des pénalités de
l’entreprise PYRAMIDE
Rapport présenté par
M. RETOUT
DELIBERATION 2017-128 – DECISIONS BUDGETAIRES – autorisation
spéciale de dépenses
Rapport présenté par
Mme BEAUFRERE
DELIBERATION 2017-129 – DECISIONS BUDGETAIRES – Révision des
tarifs des services publics de la Ville de Lisieux
Rapport présenté par
Mme POYNARD et les
Adjoints de secteur
DELIBERATION 2017-130 – SUBVENTIONS – Subventions aux
associations pour l’année 2018 – acomptes
Rapport présenté par
Mme JOUVIN
DELIBERATION 2017-131 – CONTRIBUTION BUDGETAIRE – Convention
cadre de partenariat entre le CCAS et la Ville de Lisieux
Rapport présenté par
M. SALLES
DELIBERATION 2017-132 – CONTRIBUTION BUDGETAIRE – Pacte
financier et fiscal de solidarité – reversement de la taxe
d’aménagement – convention avec la Communauté d’Agglomération
Lisieux Normandie
Rapport présenté par
M. MERCIER
ENSEIGNEMENT
DELIBERATION 2017-133 – ENSEIGNEMENT – Rythmes scolaires Rapport présenté par
Mme LAMIDEY
AIDE SOCIALE
DELIBERATION 2017-134 – AIDE SOCIALE – Centre socio-culturel de
Hauteville – convention de partenariat et de cogestion entre la CAF, la
CALN et la Ville de Lisieux
Rapport présenté par
M. DE LA CROUEE
DELIBERATION 2017-135 – AIDE SOCIALE – Action Solidarité Eau avec
le Sud – attribution du fonds spécial « Solidarité eau » - crédits
collectés en 2016
Rapport présenté par
Mme LAMIDEY
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIBERATION 2017-136 – POLITIQUE DE LA VILLE – Rapport du
Contrat de Ville – année 2016
Rapport présenté par
Mme NAVARRETE
ENVIRONNEMENT
DELIBERATION 2017-137 – EAU ASSAINISSEMENT – Syndicat
Intercommunal de Traitement des Eaux (SITE)– Rapport annuel sur le
prix et la qualité du service public de l’assainissement – Année 2016
Rapport présenté par
M. SALLES
DELIBERATION 2017-138 – EAU POTABLE – Rapport annuel sur le prix
et la qualité du service public de l’eau potable – année 2016
Rapport présenté par
Mme GICQUEL
DELIBERATION 2017-139 – CHAUFFAGE – Rapport annuel sur le service
public de production et de distribution d’énergie calorifique du
quartier de Hauteville – année 2016
Rapport présenté par
M. MARIE DELIBERATION 2017-140 – GAZ – Rapport annuel sur le service public
de distribution du gaz – année 2016
Rapport présenté par
Mme GICQUEL
SPORT
DELIBERATION 2017-141 – DIVERS SPORT – Attractivité du territoire –
implantation de la Ligue de Football de Normandie à Lisieux –
protocole d’accord
Rapport présenté par
M. DE LA CROUEE
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
DECISIONS DU MAIRE