Compte-Rendu - CR du CM 21012021 1

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Compte-Rendu - CR du CM 21012021 1 Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Béruges. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 21012021 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BERUGES

SEANCE DU 21 JANVIER 2021

L’an deux mille vingt et un, le quinze janvier une convocation est envoyée à chaque conseiller pour la réunion qui doit avoir lieu le vingt et un janvier.

L’an deux mille vingt et un, le vingt et un janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire après convocation légale, sous la présidence de M. Olivier KIRCH, en tant que maire.

1. PRESENTS : Mrs. Olivier KIRCH, François HERVOUET, Hervé MONNEREAU, Emmanuel

BONNET, Christophe BONNEAU, Benoit AUDIERNE, Gérard BONNET, Philippe PUYGRENIER et Mmes Florence BRUNET, Lydie PROVOST, Joëlle GARCIA, Magali PRINCIPAUD, Véronique LEGENDRE, Laurence GUITTET,

2. EXCUSES : Mme Pascale ASSEBAN, qui donne pouvoir à Olivier KIRCH

3. Présents dans la salle : Eline BORDIER et en visio Alexandre GAUDIN (qui vont faire, selon l'ordre du jour, la présentation de l'étude réalisée par le cabinet BORDIER sur l'aménagement potentiel d'un commerce multiservices dans les murs de la cure).

: Vincent DEFAIX, journaliste

: Sabine VIDONNE, secrétaire

Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, un secrétaire de séance doit être choisi au sein du Conseil

Municipal. Monsieur le Maire demande un volontaire ou une volontaire pour remplir ces fonctions. Lydie PROVOST et Magali PRINCIPAUD se proposent. Magali PRINCIPAUD accepte (n'ayant jamais rempli cette fonction à l'instar de Lydie PROVOST) et est retenue à l'unanimité.

Christophe BONNEAU : questionne sur la possibilité d'être deux secrétaires de séance.

Olivier KIRCH : répond qu'officiellement il n'y a qu'un secrétaire de séance, il peut y en avoir deux pour se partager le travail. Maïs pour le compte rendu du Conseil, il n'y a qu'un secrétaire de séance. Il précise qu'il y aura une question diverse de la part de Laurence GUITTET qui souhaiterait aborder la question de la rédaction de ce compte rendu. Et précise que c'est un travail qui est très chronophage. Et que nous verrons comment améliorer cela.

Monsieur le MAIRE ouvre la séance.

Gérard BONNET : souhaite intervenir sur le Compte Rendu du CM DU 11 décembre 2020.

Olivier KIRCH : demande à ce que cela soit court.

Gérard BONNET : répond qu'il prendra le temps qu'il faut.

"47 Sur le point 7 relatif à l’autorisation de virements de crédits 21 Sur le point 2 « Commerces en Centre Bourg » - projet Bar

1/Point 7 : Monsieur le Maire, nous demandons à ce qu'il soit noté au PV de ce présent Conseil Municipal que le CR du CM du 11/12/2020 en son point 7 n’est pas fidèle et qu’il ne permet pasde comprendre à sa simple lecture la nature des débats qui ont conduit 3 élus à s’abstenir quand 3 autres ont voté contre.

En substance, Madame Lydie Provost 4" Adjointe à l'Enfance et à la Jeunesse a fait remarquer à Monsieur le Maire qu'il n’était pas régulier que le Conseil donne une autorisation « générale » pour des virements de crédits. Elle a ajouté que selon elle, il devait y avoir une autorisation de virement de crédit pour chaque ligne impactée.

Elle a ajouté que, pour elle, le fait d'en rendre compte après avoir procédé aux opérations ne lui semblait pas conforme.

Gérard Bonnet et Philippe Puygrenier ont, pour leur part, soutenu l’argumentation développée par Madame Lydie Provost estimant que donner une autorisation globale revenait à donner un chèque en blanc à Monsieur le Maire.

Le fait de rendre compte de telles opérations à postériori ne permet pas aux élus du Conseil Municipal de donner un avis éclairé au moment de leurs votes.

De ce fait ils n'auront d'autre possibilité que de voter contre cette délibération.

Olivier KIRCH : propose que l'on fasse un ajout rétroactif au CR du 11/12, en prenant en compte cette note sur le CR du jour.

21 Point 2 : Il est mentionné en page 14 du CR du CM du 11/12/2020 les propos suivants :

« Mr Philippe Puygrenier : quel intérêt de faire 2 baux

Mr Christophe Bonneau : l’un est commercial et peut porter sur le chiffre d’affaires et l’autre concerne du logement

Mr Hervé Monnereau : c’est un avantage d’avoir le logement sur place. Pourquoi pas un bail mixte. »

En vérité, c’est Philippe Puygrenier qui a fait état des risques que faisaient courir la séparation en 2 baux, en précisant :

- Le jour où les gérants, locataires également par un bail privé du logement au-dessus du commerce décideraient de dénoncer le bail pour aller vivre ailleurs, la situation du commerce, juste en-dessous ne facilitera pas le relocation du logement

- À l’inverse.si par malheur les gérants devaient cesser leur activité et rendre le local commercial, rien ne les empêcheraient de se maintenir dans le logement, empêchant ainsi à un repreneur éventuel de pouvoir se loger au-dessus de son commerce.

Philippe Puygrenier suggère qu’il soit établi un bail mixte.

Mr Hervé Monnereau d'ajouter : c'est un avantage d’avoir le logement sur

place.

Pourquoi pas un bail mixte"""".

Olivier KIRCH : donne la même réponse que pour la lère intervention. Et précise que le compte rendu ayant été envoyé depuis deux semaines et demies, les remarques auraient pu être formulées en amont et ainsi intégrées directement.

Gérard BONNET : répond qu'elles ne peuvent être intégrées directement puisque nous n'avons pas le compte rendu. Elles ne peuvent donc être ajoutées qu'au CM suivant.

Laurence GUITTET : précise que cela peut être un problème de perception au bout de 3 heures et demies de Conseil et 11 heures de rédaction.

Gérard BONNET : précise qu'il ne fait pas de grief à l'égard de Laurence GUITTET. Que ce n'est ni un jugement, ni un reproche.Laurence GUITTET : propose qu'avant de faire le compte-rendu, on le corrige.

Olivier KIRCH : précise qu'il s'agit d'une question diverse et propose de commencer l'ordre du jour.

1- Projet de réouverture d’un bar multi-services

. Présentation de l’étude de faisabilité technique et financière

Le cabinet d’architecte Bordier de Béruges est chargé de réaliser l’étude de faisabilité technique et financière de l'implantation du commerce dans l’ancienne cure : vérifier que le site permet la réalisation des services attendus sur la base de plusieurs scenarii d’aménagement ; circonscrire les contraintes techniques et réglementaires ; mesurer les enjeux financiers.

Eline BORDIER : souligne-le manque de temps alloué aux élus pour prendre connaissance et intégrer les documents retransmis à chacun le jour même à 12h31. Et assure qu'ils allaient être étudiés plus en profondeur lors de sa présentation.

Olivier KIRCH : rassure Eline BORDIER en lui précisant que chacun avait connaissance des contraintes de temps qui ont pesé sur la mission. Nécessitant un travail à marche forcée pour être en capacité d'être présenté en CM et que le dossier puisse être déposé pour la demande de subvention DETR au plus tard le 22 janvier 2021. Et souligne qu'il pensait que le cabinet n'y serait pas arrivé à temps.

Eline BORDIER : répond que cela a été un travail d'équipe et en profite pour présenter son collaborateur : Alexandre GAUDIN (en visio), chargé de la partie technique : économie, structures, fluides.

Présentation :

Eline BORDIER : commence en indiquant que tout ne sera pas réglé ce soir. Il s'agit d'une amorce, d'un support de discussions. Car il manque des éléments notamment des diagnostics (amiante...) longs à mettre en place et nécessaires au projet.

La présentation est basée sur des éléments connus : la règlementation, le PLU, le contexte, les lieux. Un bilan a été fait de manière générale mais il reste des choses à analyser techniquement.

PROJET DE CAFÉ-RESTAURANT MULTI-SERVICES hay

BOURG DE BÉRUGES [86] {1 REVALORISER - REVITALISER LE POTENTIEL DU TERRITOIRE }

line bordier architecte +++ PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 21.01.2021

Les lieux, la circulation pour mettre en exergue les accès au bourg, où l'on peut circuler facilement et qui est le centre de ralliement de tous les petits hameaux de la commune.LE SITE poste 0191 Je ot en) je

REVALORISER - REVITALISER dore ere LE POTENTIEL DU TERRITOIRE + Mer

Des accès efficaces Vers Vouilia

Quinçay, Cisag

BÉRUCES Ferrière

la Bigoterte

LE BOURG S

Dons le département de la Vienne.

+ A LS min de Poitiers

A proxtmité de l'entrée de l'outoroute ALO Parts/Bosdeaux

La conaune est denses vis par la ligne 12 du 16580 de transport Vitalis

+ La commune compte un peu plus de 1500 hobitants

bourg : 8

La départementale D40

> UN AXE TRÈS EMPRUNTÉ

TRAVERSANT LE BOURG DE BÉRUGES

a entre tous les hameoux de la coaaune

Torchaise, la Bourdi Vouxiaard,

hornière de tous € aux, proposant

Projet de café-restaurant multi-services à Béruges [86] Too 2\

elinebordier architecte += PRÉSENTATION PRÉETUDES LE 21.012021 %

Un point stratégique où on retrouve beaucoup de choses notamment un potentiel vert sur le site de la cure à coté d'un bourg assez minéral. Assez intéressant pour le valoriser et redonner une place dans le bourg.

LE SITE

REVALORISER - REVITALISER Un écrin de verture à disposition

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE Point de rendez-vous des randonneurs. LES ATOUT: Points afiractifs pubBcs verts anna en

On retrouve une faune et une flore ciassée en

zone naturelle d'intérêt écologique qui

recouvre 26% de la surface de la commune,

43% sont boisés. LA BOIVRE contoume

Jardins et espaces verts du bourg

Sur l'ancien site de la cure : :

Présence d'un jardin.

> UN POTENTIEL NATUREL « Cela doit être l'occasion de mettre en valeur à la BOIS + FAUNE & RIVIÈRE fois le jardin en lui-même (essences remarquables, sujets exceptionnels, vues) et l'architecture qui

Faccompagne »

cf: PLU

Projet de café-restaurant multi-services à Béruges [86]

eline bordier architecte + PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 21.012021

Le potentiel historique, dont elle a pris connaissance en visitant le Musée avec Christophe Bonneau et Jean- Pierre CHABANNE.LE SITE

REVALORISER - REVITALISER

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

LES ATOUTS

Points attractifs

Le patrimoine historique

UNE FORTE PRÉSENCE DES STRATES DE L'HISTOIRE

- Balades et visites guidés au sein des vestiges du bourg et alentours

- Le musée d'archéologie, rassemble les découvertes au fil des années

> UN POTENTIEL HISTORIQUE

Quelques strates règnent sous nos pieds. Toutes les époques se côtoient (néolithique, époque gauloise, … plus ou moins connues) et se succèdent par strate au sein du bourg, bien autour et sur le site de la cure plus particulièrement.

LE SITE Moderne et contemporaine

La rév

Présence de nombreux châteaux REVALORISER - REVITALISER LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

L'EMPRUNTE DE L'HISTOIRE L

T. L'époque moderne

| Tours de Guyenne et Abbaye du pin

Le moyen àge

Nécropoles mérovingiennes

Traces de sarcophages

L'Antiquité

1e: équipements

ces d'enduits colorés, pillastres

Un oppldum

Voûtes gallo-romaine

L'épo gauloise

Des traces d'habitats de l'époque gauloise fn

La Rd

La Protohistoire

Une cheffere. d

L'age du fer et des outils élaboré:

ces d'échanges commeciaur

À + © Le Néolithique

ec? Eleveurs. village agricole, pr

> UN POTENTIEL HISTORIQUE Grottes investies à la pré-| PRÉSENT DANS LE BOURG ET AUX ALENTOURS

Projet de café-restaurant mulii-services à Béruges [861

eline bordier architecte ++ PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 21.012021 ê

Aujourd'hui notre nouvelle strate : en marron, tout le potentiel historique. Une forte dominance des équipements publics qui s'y trouvent, avec une place assez minérale malgré quelques arbres, un petit commerce, la boulangerie, et un petit côté espace vert.4 4 = 8% EE — . 4, Ancienne cure 77 Espace vert

BOULANGERIE eu % L C re He , 5 - Arbres centenal

LE SITE c cé j ED

REVALORISER - REVITALISER LE

POTENTIEL DU TERRITOIRE

COMPOSITION ACTUELLE DU BOURG

POINTS ATTRACTIFS : Espaces publics, équipements,

Espaces de services, commerces Espaces verts

Ecrain vegetal

Coteaux

PATRIMOINE VERT dE Vers

Poitiers

Le

Torchane

{Salles communales

et associatives

L'école Péri-scolaire

ES

ù u Place publique

Jardin archéo # =

_ La mairi Projet de café-restaurant mulil-services à Béruges [86] Sélle dés tétes Giorare_ Ÿ

eline bordier architecte »-- PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 20912021

Selon un extrait du PLU, qui date un peu, on peut voir les bâtiments qui sont présents au sein du bourg. Ce qui est intéressant de voir, c'est ce qui ressort en bleu, en orange et en vert : les différentes époques qui se côtoient. Sur le document du PLU, devant le site de la cure un mur a été surligné. Et on a un ancien presbytère qui a des

qualités.

LE SITE

REVALORISER - REVITALISER

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

REPÉRAGE RÉGLEMENTAIRE DU PLU

La présence d'un fort patrimoine

au coeur du bourg

Grass

ss

ss

4 Poue où dre érmmsant

— Ban de 08 duré

man Enment de cars à embone

Mc ne

[x

Prolet de café-restaurant multi-services à Béruges [86]

eline bordier architecte ++ PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 20012021

Le site est dans une zone ABF, de par le vestige de la Tour de Guyenne, située en plein bois et non visible depuis le bourg.Vestiges

dela Tour

de Guyenne

LE SITE

REVALORISER - REVITALISER

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

La présence d'un fort patrimoine

au coeur du bourg

Lusignan, seigneurs de Béruges ont fait construire la tour de Guyenne au cours du Xle siècle.

Vers 1242 suite à la rébellion d'Hugues X de Lusignan

1 Ponte ou pie d'entrée miéressant

— Estnéoh de cn da qu

mm Eng de care à emétare

roc cuve

Ce

AR es 1010-1080

> LE SITE DE LA CURE EST EN SECTEUR SAUVEGARDÉ EN RAISON DE LA PRÉSENCE DE LA TOUR DE GUYENNE

SOUMIS AU REGARD DE L'ABF POUR TOUTES INTERVENTIONS SUR LE BÂTI

Projet de café-restaurant multi-services à Béruges [86]

æeline bordier architecte --- PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 20.012021

Quel rapport le site entretient-il avec le bourg? Quel effet, quel rapport visuel on peut avoir avec ce bâtiment?

> à SA

LE SITE

REVALORISER - REVITALISER

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

Quel rapport le site de l'ancienne Cure entretient-il avec le bourg ? Un emplacement tratégique pour un futur lleu de partage et de services ?

Projet de café-restaurant multi-services à Béruges [86]

eline bordier architecte °° PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 21012021 [

- En se baladant au centre du bourg :

* En arrivant depuis Vouillé et Ferrières : on découvre l'arrière du bâtiment, avec l'atelier de la doreuse, la mairie

derrière et l'église très dominante.LE SITE <> LE BOURG

REVALORISER - REVITALISER

LE POTENTIEL DU TERRITOIRE

Quel rapport le site de l'ancienne Cure entretient-Il avec le bourg ? Un emplacement tratégique pour un futur lieu de partage et de services ?

.

Projet de café-restaurant multi-services à Béruges [86]

eline bordier architecte + PRÉSENTATION PRÉ-ETUDES LE 21.012021

* De la Torchaise, Poitiers et Bourgversé : par la rue, ancien accès présumé de la voie romaine, on côtoie le site

sur la droite.

LE SITE <> LE BOURG

LES ATOUTS

Site ancienne Cure / Bourg à

Salle auto w 1 Pért-1colatre N one tu

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> l ES > DES POINTS DE VUES 6 Q > ANCIEN ACCÈS A LA aVILLA ROMAINE» = MISE EN SCÈNE, MISE EN «BEAUTÉ» ë ù DU PROMONTOIRE AVEC DES VUES SUR LA CAMPAGNE ALENTOUR e = EMPLACEMENT STRATÉGIQUE À TOUTES LES ÉPOQUES k

Prolet de café-restaurant multi-services à Béruges [86] 52 } ee? eline bordier architecte -- PRÉSENTATIONPRÉ-ETUDES LE 21.012021

> UNE PROXIMITÉ AVEC DES ÉQUIPEMENTS PUBLIQUES EXISTANTS

* Depuis la mairie et la place, en venant de l'école : on voit beaucoup mieux le site et de face. Avec le grand mur

qui ne révèle pas totalement le bâtiment.