Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 16042026
Déliberation - liste des deliberations cm 16042026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS A AFFICHER 9 06 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 15 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations 28.03.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM110626
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 16 02 23
Déliberation - liste des deliberations du cm du 06 juillet 2022
Déliberation - 0 LISTE DES DELIBERATIONS CM 29AOUT2024
Compte-Rendu - cr cm 6 02 20
Déliberation - Liste Delib cm 16042026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 16042026 1)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
2026:023 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Adopté à la majonté
2026/024 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon article 2122-22 CGCT Adopté à la majonté
2026/025 Indemnités des élus Adopté à la majonté
2026/026 Droit à la formation des élus Adopté à l'unanimité
2026/027 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) Adopté à l'unanimité
2026/028 Rapport sur les onentations budgétaires Acté à l'unanimité
2026/029 Election des membres titulaires pour la constitution de la Commission d'Appel d'Offre (CAO) Adopté à la majorité
2026/030 Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS Adopté à l'unanimité
2026/031 Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Adopté à la majonté |
2026/032 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Finances Adopté à l'unanimité
2026/033 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Urbanisme, environnement et Travaux Adopté à l'unanimité
2026/034 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Sécunté. Adopté à l'unanimité
3 _ Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Enfance / Petite Enfance, | + 2026/035 n | Adopté à l'unanimité
Affaires scolaires, jeunesse
2026:036 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Culture et démocratie locale, Adopté à l'unanimité
2026/037 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Sport et vie associative Adopté à la majorité
2026:038 Désignation de 8 membres du Conseil Municipal à la Commission Communication Adopté à la majorité |
|
one Désignation de $ membres du Conseil Municipal à la Commission commerce, déplacement et} à 2026:039 he Adopté à l'unanimité mobilités
2026040 Désignation d’un correspondant défense Adopté à la majorité
2026/041 Désignation de 2 représentants au SMOYS Adopté à la majorité
2026/042 Désignation de 3 représentants au SIREDOM RETIREE
Fait à Bondoufle. le 16/04/2026
Le Maire,
Vivien LEROY