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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM9 06
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Déliberation - Liste DES Deliberations A AFFICHER 9 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations A AFFICHER 9 06 23)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS N° TITRE VOTE
2023/031 Désignation des délégués suppléants aux élections sénatoriales
Remplacement d'un membre démissionnaire au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale Adopté à l'unanimité
Remplacement d'un membre du conseil municipal à la Commission Affaires Scolaires, Jeunesse et Enfance /
Petite Enfance Adopté à l'unanimité
2023/034 Remplacement d'un membre du conseil municipal à la Commission Citoyenneté, Egalité Femmes / Hommes Adopté à l'unanimité
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association de coordination CLIC Cœur Essonne - 2023 Adopté à l'unanimité
Convention de refacturation entre le commune de Bondoufle et le Centre Commanal d'Action Sociale
(CCAS) relative à la fourniture de repas aux bénéficiares du portage à domicile Adopté à l'unanimité
Point n°9 Modification du tableau des effectifs A retiré
2023/037 Grand Parc, dénomination du nouveau dojo "Jacques PEQUIC Adopté à l'unanimité
Mise à jour des droits de voirie sur le territoire de Bondoufle Adopté à la majorité
Demande de subvention au Département de l'Essonne - Travaux de désimperméabilisation du site situé 2023/039 Se ee Dépar ee
is devant le Collège Charles Péguy à Bondoufle SR A ER
2023/040 Approbation de l'adhésion des communes d'Etiolles, des Ulis, de Saint-Pierre-du-Perray, de Viry-Châtillon. Adopté à l'unanimité
de Villabé et de Villeneuve-le-Roi
2023/041 Subvention à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie : chèque "récupérateur eau pluviale" Adopté à l'unanimité
Point n° 15 Autorisation de signer une convention d'occupation du domaine public pour l'installation d'un lavage canin A retiré
2023/042 Désaffectation, déclassement et vente d'une patie de la parcelle AW 329, aux riverains des 41 et 43 rue de la
Faisanderie à Bondoufle
Adopté à la majorité
2023/0435 Signature d'une convention entre la commune et Gustave Roussy, établissement de santé privé d'intérêt
collectif- Octobre rose 2023
Adopté à l'unanimité
Jean HARTZ
d gion d'Honneur
Ordre National du Mérite