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Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 034 Page RAA
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 034 Page RAA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Loisirs,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Laval
Commune de BEAULIEU-SUR-OUDON
N°2023-034
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 9 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois le mardi 9 mai à 20h00 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Anthony ROULLIER, Maire.
Etaient présents : Madame Danielle GUILLERME-CAOUS, Monsieur Pascal LIVENAIS, Madame Alexandra FOUCAULT, Madame Florence CHASSÉ, Monsieur Bernard THIREAU, Monsieur Nicolas GAZENGEL, Madame Anaïs LAUTRU, Monsieur David LECARPENTIER.
Était absente excusée : Madame Béatrice GUEGAN.
Était absente non excusée : Madame Véronique BOISARD
Formant la majorité des membres en exercice, Madame Florence CHASSÉ a été élue secrétaire de séance.
TARIFS EXTRASCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
Tarifs accueil extrascolaire :
Enfants Commune
Beaulieu/Oudon
Quotient<1000 €
Enfants Commune
Beaulieu/Oudon
Quotient >1000 €
Enfants hors
Commune de
Beaulieu/Oudon
Quotient<1000 €
Enfants hors
Commune de
Beaulieu/Oudon
Quotient>1000 €
Journée vacances ou
mercredi 5 € 6 €
6 € 7 €
Demi-journée vacances
ou mercredi 2.50 € 3.50 €
3 € 4 €
Repas midi 4.10 € 4.25 € 4.10 € 4.25 €
Goûters Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Garderie matin 0.50 € 0.90 € 0.60 € 1 €
Garderie soir 0.60 € 1 € 0.70 € 1.10 €
Dépassement par ¼
d’heure
5 € 5 € 5 € 5 €
Participation sortie ½
journée 4 € 4 € 5 € 5 €
Participation sortie
journée 8 € 8 € 10 € 10 €
Date de convocation : 04/05/2023
Date d’affichage : 04/05/2023
---
Nombre de conseillers : 11
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 9
Procurations : 0 Tarifs périscolaires :
Les enfants habitant hors Commune scolarisés à Beaulieu-sur-Oudon paieront le tarif Commune.
Les agents communaux qui inscriront leurs enfants au centre de loisirs seront facturés aux tarifs commune.
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de valider ces nouveaux tarifs applicables au 1er juillet prochain.
Délibération adoptée après vote à main levée, par : Pour : 9 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Pour copie conforme,
A BEAULIEU-SUR-OUDON, le 9 mai 2023
Le Maire, Anthony ROULLIER
Quotient<1000 €
<<1000
<1000€
Quotient >1000 €
>1000€ Garderie matin 1 € 1.10 €
Garderie soir 1.10 € 1.20 €
Repas midi 4.10 € 4.25 €
Goûters Gratuit Gratuit
Dépassement par ¼ d’heure 5 € 5 €