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Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 033 Page RAA
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Déliberation - Ressource interne PDF Deliberation 2023 033 Page RAA)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Laval
Commune de BEAULIEU-SUR-OUDON
N°2023-033
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 9 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois le mardi 9 mai à 20h00 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Anthony ROULLIER, Maire.
Etaient présents : Madame Danielle GUILLERME-CAOUS, Monsieur Pascal LIVENAIS, Madame Alexandra FOUCAULT, Madame Florence CHASSÉ, Monsieur Bernard THIREAU, Monsieur Nicolas GAZENGEL, Madame Anaïs LAUTRU, Monsieur David LECARPENTIER.
Était absente excusée : Madame Béatrice GUEGAN.
Était absente non excusée : Madame Véronique BOISARD
Formant la majorité des membres en exercice, Madame Florence CHASSÉ a été élue secrétaire de séance.
TARIF NUITÉE DES 3-5 ANS AU CENTRE DE LOISIRS
Faute de participants, le camp des jeunes enfants ne sera pas reconduit cette année. Afin de proposer une activité à ces enfants, il sera proposé aux 3-5 ans de passer une nuit au centre de loisirs, les tarifs proposés sont les suivants :
Les enfants habitant hors Commune scolarisés à Beaulieu-sur-Oudon paieront le tarif Commune.
Les agents communaux qui inscriront leurs enfants au centre de loisirs seront facturés aux tarifs commune.
Enfants Commune
Beaulieu/Oudon
Quotient<1000 €
Enfants Commune
Beaulieu/Oudon
Quotient >1000 €
Enfants hors
Commune de
Beaulieu/Oudon
Quotient<1000 €
Enfants hors
Commune de
Beaulieu/Oudon
Quotient>1000 €
Nuitée au centre de
loisirs 3-5 ans 9,10 € 10,25 € 10,10 € 11,25 €
Date de convocation : 04/05/2023
Date d’affichage : 04/05/2023
---
Nombre de conseillers : 11
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 9
Procurations : 0 Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de valider ces nouveaux tarifs applicables au 1er juillet prochain.
Délibération adoptée après vote à main levée, par : Pour : 9 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Pour copie conforme,
A BEAULIEU-SUR-OUDON, le 9 mai 2023
Le Maire, Anthony ROULLIER