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Déliberation - Liste deliberations du 16 09 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 16 09 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
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SR ES
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 16 septembre 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 16 septembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET,
Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien
Absents et excusés : CLEMENT Christophe
Secrétaire de séance : Isabelle CARPENTIER
Date de convocation : 10 septembre 2024
2024/49 : Approbation Conseil Municipal du 08 juillet 2024 — Approuvée à l’unanimité 2024/50 : Adhésion de la commune de Blainville sur Orne au SDEC ENERGIE -— Approuvée à l’unanimité 2024/51 : Autorisation au Maire : signature convention d’utilisation du service de fourrière animale
Approuvée à l’unanimité
2024/52 : Autorisation au Maire : signature convention avec CAP’SPORT - Approuvée à l’unanimité 2024/53 : Autorisation au Maire : signature convention de servitude IFA 2 entre RTE et la commune de
Frénouville — Approuvée à l’unanimité
2024/54 : Autorisation au Maire : signature convention d’objectif et de moyens 2024/2025 avec l’'UNCMT
— Approuvée à l’unanimité
2024/55 : Demande de contribution financière au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) — Approuvée
à l’unanimité
2024/56 : Implantation complémentaire de Points d’ Apport Volontaire (PAV) Biodéchets — Approuvée à
l’unanimité
2024/57 : Complément d’Information à la définition des zones d’accélération pour les énergies
renouvelables (ZAeNR) — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Isabelle CARPENTIER