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Déliberation - liste delibs 17 06
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 17 06)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
Tél. : 02 31 23 43 31 "
Fax : 02 31 39 56 22
> mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 17 juin 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 17 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain,
CLEMENT Christophe, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine,
MAGIS Jean-Claude, PIARD Philippe.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : Régine ENEE qui a donné pouvoir à Alain PORQUET, Céline NEUVILLE BOURDON,
Nathalie STALLIN qui a donné pouvoir à Christophe CLEMENT
Secrétaire de séance : Philippe PIARD
Date de convocation : 11 juin 2024
2024/37 : Approbation Conseil Municipal du 27 mai 2024 — Approuvée à l’unanimité 2024/38 : Mini-camp Cap’Sport juillet 2024 : participation financière de la Commune -— Approuvée à
l’unanimité
2024/39 : Autorisation au Maire : Signature convention/devis avec l’entreprise Martinière Approuvée à
l’unanimité
2024/40 : Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAENR) — Approuvée à
l’unanimité
2024/41 : Déclaration de l’artificialisation des sols pour la période triennale — Approuvée à l’unanimité
2024/42 : Provision pour créances douteuses — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance,
Philippe PIARD