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Déliberation - Liste deliberations 11 12
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 11 12)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
Liste des délibérations
examinées au cours de la séance
du Conseil Municipal du
14630 . % Tél. : 02 31 23 43 31 Lundi 11 décembre 2023
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
L’an Deux Mil Vingt-trois, le lundi 11 décembre à 19h00, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire,
à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain (arrivée à
19h25, délibération n°2023/64), CLEMENT Christophe, ENEE Régine, LA MARTA BLASCO Laurence,
LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, STALLIN Nathalie,
THOREL Gwénaëlle.
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : HOUDUSSE Michel, PIARD Philippe qui a donné pouvoir à PORQUET Alain
Secrétaire de séance : Nathalie STALLIN
Date de convocation : 05 décembre 2023
2023/64 : Approbation Conseil Municipal du 13 novembre 2023 — Approuvée à l’unanimité
2023/65 : Autorisation au Maire : signature convention Inolya — Approuvée à l’unanimité
2023/66 : Recensement de la population 2024 — Création de 2 postes d’agents recenseurs — Approuvée à
l’unanimité
2023/67 : Dépenses à imputer au 6232 « Fêtes et Cérémonies » - additif — Approuvée à l’unanimité
2023/68 : Décision Modificative n°3 — Approuvée à l’unanimité
2023/69 : Zone d’accélération des énergies renouvelables : Report de leur identification — Approuvée à
l’unanimité
Le secrétaire de séance,
Nathalie STALLIN