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Ordre du Jour - cms du jour du CM du 9 fevrier 2022
Document publié le Mercredi 9 février 2022 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du CM du 9 fevrier 2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 9 février 2022, à 19 H
Aux Halles Décinoises
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2021
Liste des marchés et avenants
1. Budget principal de la Commune – Budget primitif 2022
2. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Budget primitif
2022
3. Répartition des subventions pour l’année 2022 – Chapitre 65
4. Travaux de réhabilitation et de rénovation de l’EAJE Les Pitchounets – Clôture d’une
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 24)
5. Construction d’un pôle sportif et de loisirs – Création d’une Autorisation de Programme
et Crédits de Paiement (AP/CP n° 31)
6. Reconstruction du centre aéré des Marais – Création d’une Autorisation de Programme
et Crédits de Paiement (AP/CP n° 30)
7. Rénovation du patrimoine communal – Création d’une Autorisation de Programme et
Crédits de Paiement (AP/CP n° 29)
8. Construction d’un hangar de stockage – Création d’une Autorisation de Programme et
Crédits de Paiement (AP/CP n° 28)
9. Vidéo protection – Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements
(AP/CP n° 32)
10. Renouvellement de la flotte automobile de la Commune – Création d’une Autorisation
de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 27)
11. Avis sur l’arrêt de projet relatif à l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
de la Métropole de Lyon
Direction des Ressources Financières
Et des Moyens Généraux
Service Affaires Juridiques
AH 12. Avis sur le projet du troisième Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération
lyonnaise pour la période 2022-2027
13. Avis sur le projet d’amplification de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de
la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit’Air 5 et
Non classés
14. Mesures portant interdiction d’encombrement des balcons et espaces extérieurs
privatifs
15. Avis sur la procédure de modification simplifiée n° 3 du PLU-H
16. Inscription d’un emplacement réservé ou d’une localisation préférentielle pour
équipement au bénéfice de la Commune
17. Dénomination d’une voie le long du tramway T3
18. Création d’un Comité Social Technique (CST) commun entre la Ville de Décines-
Charpieu et le Centre Communal d’Action Sociale
19. Réorganisation des services de la Commune – Mise à jour du tableau des effectifs
20. Cession d’un bien communal : véhicule frigorifique
21. Guichet Unique Infos Mômes – Modification du calendrier
22. Vente de caveaux d’occasion
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA