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Ordre du Jour - Conseil Municipal du 19.12.24 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal du 19.12.24 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Sécurité publique,
Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Élection d’un secrétaire
2. Contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du Grand Avignon et de la SPL TECELYS - rapport définitif de la chambre régionale des comptes
3. Contrôle des comptes et de la gestion de l’opéra - rapport définitif de la chambre régionale des comptes
4. Budget primitif de 2024 - Décision modificative n° 3
5. Apurement d’opérations d’ordre non budgétaires d’un suramortissement de frais d’études
6. Réalisation d’un Pumptrack - Demande de subvention auprès de la région Occitanie au titre du contrat territorial Occitanie 2022 - 2028 - Modificatif
7. Réalisation d’un parc paysager - Demande de subvention auprès de l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2025
8. Végétalisation et désimperméabilisation de la cour de l’école Dinarelle - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
9. Demande d’agrément au programme « Lait et fruits à l’école »
10. Liste des emplois dont les titulaires sont logés - modificatifs
11. École municipale des sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances - Année 2025
12. Règlement intérieur du service de restauration scolaire
13. Création de deux emplois occasionnels d’Éducateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet - année 2025
14. Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif territorial à temps complet - Renouvellement
1/2 Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024 à 18 h 30
15. Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emploi de la police municipale - Instauration
16. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - Dérogations novembre 2024
17. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - Dérogations décembre 2024
18. Règlement intérieur relatif à l'utilisation des véhicules municipaux
19. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio- éducatif « LE FORUM » » - Modificatif
20. Marché public de fournitures courantes et de services - Marché d’assurances 2022-2025 - Lot n° 1 : Dommages aux biens - Avenant n° 2 de révision des superficies
21. Groupement de commandes pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier Énergie
22. Acquisition de la parcelle cadastrée section AW n° 85 par exercice du droit de préemption urbain - SCI SOMEREL
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