Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1

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Ordre du Jour - 01 Ordre du jour

Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Angles. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Éducation, Conseil municipal du jeudi 10 juillet 2025 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Élection d’un secrétaire

2. Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Électricité du Gard (S.M.E.G.)

3. Budget primitif 2025 - Décision modificative n° 2

4. Tarifs animations - année 2024 - Modificatif

5. Tarif des droits de place « Apéro Concert - Soirée Blanche » du 10 juillet 2025

6. Participation à frais scolaires en faveur de la commune d’Avignon (année scolaire 2024/2025)

7. Participation de la commune d’Avignon à frais scolaires (année scolaire 2024/2025)

8. Participation de la commune de Roquemaure à frais scolaires (année scolaire 2024/2025)

9. Participation de la commune de Rochefort-du-Gard à frais scolaires (année scolaire 2024 / 2025)

10. Participation de la commune de Villeneuve-lès-Avignon à frais scolaires (année scolaire 2024 / 2025)

11. Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail - académie de Montpellier - Renouvellement année 2025/2026

12. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire - Modificatif au 1er août 2025

13. Règlement intérieur du personnel communal - Modificatifs

14. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - juillet/août 2025

15. Création d’un emploi non permanent de technicien territoriale

16. Création de deux emplois temporaires d’adjoint technique territorial

17. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps complet

18. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques - Modificatif au 15/07/25

19. Dénomination du parc paysager situé rue Massepezoul

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