Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 25062026
Ordre du Jour - ODJ Affichage
Ordre du Jour - ODJ 18122025 Affichage
Convocation - convocation ODJ du CM 12092024
Ordre du Jour - ODJ affichage CM 30042026
Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 20062025
Déliberation - 99 DE 2025 AGPC 05 02 Personnel communal creation
Déliberation - 99 DE 2025 AGPC 05 02 Personnel communal creation
Ordre du Jour - ODJ 27.03.2025
Ordre du Jour - ODJ 21032026
Ordre du Jour - ODJ CM 02072026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 04h44 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02072026)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
.
RIE
L'Huisserie,
le
26
juin
2026
æ
L'H
SE.
Vivre
entre
Bois
et
Rivière
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le :
Jeudi
2 Juillet
2026
à
20
h O0,
Salle
Roméo
et Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
- Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
FIN
/ Finances
-
Création
d'un
tarif
UTV
/ Urbanisme
— Travaux
- Voirie
-
Servitude
de
passage
ENEDIS
et
autorisation
d'encaissement
d’une
recette
exceptionnelle
/
transformateur
de
Saint
Siméon
-
Convention
de
rétrocession
avec
la
SCI
EGAPEL
/
Lotissement
de
La
Chevrolière
-
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
communal
avec
Laval
Très
haut
débit
-
Déclaration
de
projet
pour
la
création
d’un
lotissement
d'habitation
au
Fougeray
ASEJ
/ Affaires
scolaires
—
Enfance
—
Jeunesse
-
OGEC
Sainte-Marie:
prise
en
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Sainte
Marie
pour
l'exercice
2026
-
Tarifs
périscolaires
PEJSIVQ
/ Petite
enfance
—
Jeunesse
—
Solidarité
intergénérationnelle
—
Vie
des
quartiers
-__
Modification
règlement
intérieur
de
l’espace
jeunes
AGPC
/ Administration
générale
—
Personnel
communal
-
Personnel
communal :
créations
de
poste
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
-
Personnel
communal:
fixation
du
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
(ratio
promus
/
promouvables)
-
Adhésion
à
la
convention
avec
le
CDG
53
—
Mise
à
disposition
d'un
ACFI
-
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
: composition
de
la
commission
-
Conseil
municipal
: Modification
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
-
Conseil
municipal
: modification
de
la
composition
des
commissions
thématiques
SVA
/ Sport
— Vie
associative
-
Budget
2026
:attribution
de
subvention
à
l'association
du
personnel
communal
Le
Maire,
Jean-Pierre
THIOT