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Déliberation - annexe ndeg1 deliberation ndeg2025 014 page de signatures elus ca 2024 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-les-Hameaux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
Commune
dé
MAGNY
LES
HAMEAUX
- Budget
Principal
- CA
- 2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
><
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents :
A
S
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 2
P
VOTES :
.
Pour
24
Contre
: Ô
Abstentions
: {y
Date
de
convocation
: 21/03/2025
Présenté
par
Le
Maire
(1),
À
Magny-les-Hameaux,
le 31/03/2025
Délibéré
par
l'assemblée
le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Magny-les-Hameaux,
le
31/03/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
(2),(3),
BELLIN-WEILL
Fabienne
1
eu
BESCO
Raymond
D
.
er
si
BOUCHARD
Stéphane
re
So
——-
BOUCHET
Brigitte
=.
j
.
Li
BOUTIER
Arnaud
DERVYN
Etiennne
DEUDON
Anne
DOUSSE
Magalie
DRAPRON
Roberto
DULAC
Frédérique
GOLLIOT
Eliane
GROBON
Yolande
|
+5
à
GUILLARD
Chrystèle
DAT LA.
N
GUYARD
Denis
HA]
HEYER
Guérigonde
ÿ
HOUILLON
Bertrand
RE
JACQUES
Tristan
LT
LABRAG
Salem
LARGESSE
Nicolas
/ Se
Ÿ
Page
1
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20250331-2025-014-DE Date de télétransmission : 02/04/2025 Date de réception préfecture : 02/04/2025 Commune
de
MAGNY
LES
HAMEAUX
- Budget
Principal
- CA
- 2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
LIGNOUX
Caroline
MARQUET
Patrick
Lan
MOALLA
Slimane
RENARD
Charles
*
__
RENARD
Laurence
ET
SALOME
Isabelle
STELLA
Emilie
|
(1 UV
TANCEREL
Jean
=
Las
)
5
TOULLEC
Benoit
VERGNIAULT
Denis
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le02/4/2025,
et
de
la
publication
le 02/04/2025
{1}
Indiquer
«
la
présidente
»
ou
«
le
président
».
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régionai
de
.,
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
.….,
Page
2
A
Magny-les-Hameaux,
leGe/04/2025
de
la
métropole
de
.…,
du
Conseil
syndical
de
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20250331-2025-014-DE Date de télétransmission : 02/04/2025 Date de réception préfecture : 02/04/2025