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Procès Verbal - 07 13 20165
Déliberation - delib13 07 13 competmodelisme14
Document publié le Jeudi 20 juin 2013 par la commune de Morne-à-l'Eau.
Lien du pdf (Déliberation - delib13 07 13 competmodelisme14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Région & Département de la Guadeloupe
COMMUNE DE MORNE A L'EAU
Extrait du Procès-Verbal
Des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille Treize et le 20 Juin :
Les membres du Conseil Municipal de Morne-à-L'Eau se sont réunis en la maison commune et sous la présidence de Madame Victoire JASMIN, 1 #* Adjointe au Maire de la Commune de Morne-à-L'Eau
Etaient présents (18) : Madame Victoire JASMIN, Monsieur Philipson FRANCFORT,
Madame LORMEL/ARPHEXAD, Monsieur Edmond MARCEL, Monsieur Patrick
CORNELIE, Madame Laure PHAETON, Madame Marianne LOYSON, Madame Maud URSULE, Monsieur Aristé ALPHONSE, Monsieur Valentin ODE, Madame Annette PRESSE, Madame Suzette DUPORT. Monsieur Renélien CABRIOLLE, Madame Lucienne DYVRANDE, Monsieur Aurel MIRRE, Monsieur Hugues MARIE, Madame Marie-Anna PHAETON, Monsieur Léonard JERUL.
Etaient_ représentée (01): Madame Jeanny-Claude MONTANTIN-VERCAUTRIN par Madame Victoire JASMIN
Etaient absents (13) : Monsieur Roger BASTIN, Madame Henriette ALEXIS, Madame Florise CANVOT/VINCENT, Monsieur Bernard BOURGAREL, Monsieur Gérard BLOMBOU, Monsieur Daniello FOULE, Monsieur Jean BARDAIL, Madame Marie-Line ALPHONSE/PHAETON, Monsieur Eric MANNE, Monsieur Patrick E UGENE, Madame Liliane DOCAN, Monsieur Sylvain FLEREAU, Madame Roselyne CARDOVILLE
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 33
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Aurel MIRRE a été désigné(e) pour assurer le Secrétariat.
Monsieur le Maire, ayant constaté la régularité de la procédure, est passé à l'examen de l’ordre du jour qui appelait notamment :
| Délibération n° 13-07-2015 _
Compétition de Hudeliome naval dans le cadre du Mois du Nautisme et du
Développement Durable (MN2D) : adoption de la grille des prix
La commune de Morne-à-L'Eau en partenariat conventionné avec l'association Kannot
Guadeloupe organise une compétition de modélisme naval durant le Mois du Nautisme et du
Développement Durable. Il s'agit d’une course tout public de modélisme naval sur le plan
d’eau du port de pêche de Vieux Bourg, Morne-à-L'Eau.
À cet effet, il est proposé d'adopter la grille des prix de cette compétition. Cette compétition à été organisée par la commune pour la première fois au cours de l'édition
précédente, elle reste intégrée au MN2D.
La ville de Morne-à-L'Eau devra assurer notamment le règlement par le biais de la régie
centrale de la grille des récompenses ci après :
Prix 1% D°ME 3 ème
ge 5 ÊmE 6°"
Valeur en € 180 150 80 60 40 30
Soit un montant total de 540 € payable aux compétiteurs par la régie centrale sur
présentation d’une pièce d'identité.
Monsieur le Maire invite l'assemblée à se prononcer sur l'acceptation de la convention qui
organisera cet événement sportif ainsi que sur la participation financière de la collectivité à
la tenue de ce dernier. |
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de convention avec l’association « KANNOT GWADELOUP »
Ouï le rapport du Maire
et après en avoir délibéré
DECIDE :
ARTICLE 1 : D'approuver le projet de convention entre la Commune de Morne-à-
L'Eau et l'association « KANNOT GWADELOUP » dans le cadre de l’organisation d’une
compétition de modélisme naval sur le territoire mornalien.
ARTICLE 2 : D'approuver la grille de prix telle que présentée par la présidente de
séance. |
ARTICLE 4 : D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires
à l'application de cette décision. |
ARTICLE 5 : Monsieur le Maire, Monsieur le Directeur Général des Services et le
Comptable Public sont chacun chargés, en ce qui le concerne, de l'application de la présente décision.
Ainsi délibéré et adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Pour expédition certifiée conforme
Fait à Morne-à-L'Eau, le 20 Juin 2013
P/Le Maire Em.
Acte rendu exécutoire après envoi au contrôle de légalité Le... .
Formalités de publicité effectuées le Es. 7
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans le délaï de\deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, devant le tribunal administratif de Bas Ferre DT COURSES ba,4
1 JUIL. 20 | |
SIPREFLCTURE BE FOEI in)
Délibération n° 13-07-2013- Compétition de modélisme naval — adoption de la grille des prix 2