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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations cm01 du 15 01 24 affichage)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
affiché le
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
Date de la convocation : 10/01/2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Étaient présents :, Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, Mme CHOUTEAU Patricia, M. GOSTIAU Gilles,
Mme GROENENDAAL-VOSSEN Felicia, M. JACQUOT Christian, M. MIGNOT Christian, M. PETIT Émile,
M. RONDEAUX Philippe, Mme TABOURIN Dominique.
Étaient excusés : Mme CHEMINET Charlotte (procuration à M. PETIT Émile)
Étaient absents :
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : Mme GROENENDAAL-VOSSEN Felicia
ORDRE DU JOUR
Présentation ENEDIS : projet poste source
Dérogation scolaire : renouvellement
Devis dératisation
Bail commercial BARRIER
Annulation Adressage
Assainissement collectif : rapport diagnostic et scénarios
Travaux : projets, devis, etc.
Questions diverses
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet
24.01.15.01 Renouvellement de la dérogation scolaire
24.01.15.02 Devis dératisation du bourg
24.01.15.03 Renouvellement du bail avec Mme BARRIER
24.01.15.04 Devis Animation Repas des Ainés 2024
24.01.15.05 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
24.01.15.06 Subvention Association "Les Pitchounes"
24.01.15.07 Bail commercial SAS 2M (MAUCHAUSSAT)