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Conseil Municipal - CM 5 JUILLET 2020
Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 5 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE LA SEYNE-SUR-MER
La Seyne-sur-Mer, le 1er JUILLET 2020
VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
DÉPARTEMENT DU VAR
Direction des Affaires Générales
et Juridiques
Service Assemblée
MESDAMES ET MESSIEURS LES
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur et Cher Collègue,
Je vous informe que la réunion du Conseil Municipal, convoquée conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, aura lieu le :
DIMANCHE 5 JUILLET 2020 à 10 Heures
Salle du Conseil Municipal - 1° étage de l'Hôtel de Ville
Ordre du Jour :
- Élection du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints et Adjoints de Quartier
- Election des Adjoints et Adjoints de Quartier
- Lecture de la charte de l'élu local
- Communication sur la désignation du Vice-Président à la Métropole
Dans le cadre des mesures sanitaires liées à l'épidémie de COVID-19 et conformément à l'article 10 de l'ordonnance n° 2020-5662 du 13 mai 2020, modifiée, je vous informe que la séance du Conseil Municipal se déroulera sans public et sera retransmise en direct sur : https:/www.facebook.com/LeSeynoisOfficiel,
https://www.facebook.com/LaSeynesurMer et YouTube leseynois TV, afin d'assurer son caractère public.
Conformément à l'article 1 du décret n° 663 du 31 mai 2020, modifié, les mesures barrières relatives à la distanciation physique d'un mètre seront assurées.
Il est précisé que conformément à l'article 10 de la loi n° 2020-290, modifié par l'article 3 de la loi n° 2020-790, un membre du Conseil Municipal peut disposer de deux pouvoirs.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Cher Collègue, en l'assurance de mes sincères salutations.
OT
sur-Mer