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Déliberation - 231221 Liste des délibérations examinées en séance
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Vincent-de-Paul.
Lien du pdf (Déliberation - 231221 Liste des délibérations examinées en séance)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Consommateurs,
Listes des délibérations examinées en séance :
ADMINISTRATION
G ENERALE
- Délibération 2023-144 :
BILAN DE CONCERTATION ET DEFINITION DES Zones d’Accélération de l’ENergie Renouvelable « ZAEnR » SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL : Approuvée
- Délibération 2023-145 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA COUR REGIONALE DES COMPTES AU TITRE DE « LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE ET DE SON ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE » : Approuvée
- Délibération 2023-146 :
SIGNATURE DE L’AVENANT 05 A LA CONVENTION AVEC LE CIAS POUR LE VERSEMENT DES AIDES SOCIALES FACULTATIVES AUX FAMILLES : Approuvée
- Délibération 2023-147 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement POUR LE PLAN DE GESTION DES BARTHES COMMUNALES DE 2024 – 2026 : Approuvée
- Délibération 2023-148 :
DENOMINATION DES RUES CREES PAR LE PLAN D’AMENAGEMENT DES « TERRAINS LABORDE » : Approuvée
- Délibération 2023-149 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2024 : Approuvée
- Délibération 2023-150 :
AUTORISATION DE SIGNATURE A M. LE MAIRE POUR UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE D’AIDE AU CLASSEMENT D’ARCHIVES MUNICIPALES : Approuvée
- Délibération 2023-151 :
NOMINATION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE EVENEMENTIELLE : Approuvée FINANCES
- Délibération 2023-152 :
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE n°04 : Approuvée
- Délibération 2023-153 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’USEP 2023- 2024 : Approuvée
- Délibération 2023-154 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « HARMONIE DE SAINT-VINCENT-DE-PAUL » : Approuvée
- Délibération 2023-155 :
TARIFICATION AU 01.01.2024 – RESTAURATION SCOLAIRE – PRESTATIONS PERIS ET EXTRAS SCOLAIRES : Approuvée
- Délibération 2023-156 :
TARIFICATION AU 01.01.2024 – ESPACE JEUNES : Approuvée
- Délibération 2023-157 :
AMENAGEMENT ECLAIRAGE PUBLIC AFFAIRE SYDEC N°052489 – ETALEMENT D’EMPRUNT : Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération 2023-158 :
PROJET DE DELIBERATION POUR UNE CONVENTION AVEC LE CDG40 POUR LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’OBLIGATION PARTICIPATIVE DE LA COLLECTIVITE A LA PRESTATION COUVERTURE SANTE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE : Approuvée
- Délibération 2023-159 :
CREATION DES POSTES SAISONNIERS D’ANIMATEURS EN CENTRES DE LOISIRS ET ESPACE JEUNES 2024 : Approuvée
- Délibération 2023-160 :
CREATION AU 01.02.2024 D’UN POSTE A 32 HEURES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE ET RADIATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE : Approuvée
PATR
I MOINE
Délibération 2023-1XX :
- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN WB 80 : retirée de l’ordre du jour
- Délibération 2023-1XX :
AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL A M. LE MAIRE POUR LA CESSION D’UN TERRAIN ROUTE DE LA CHINE : retirée de l’ordre du jour
Le Maire de Saint Vincent de Paul,
Henri BEDAT.