Déliberation - 231113 Liste des délibérations examinées en séance

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Déliberation - 231113 Liste des délibérations examinées en séance Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Saint-Vincent-de-Paul. Lien du pdf (Déliberation - 231113 Liste des délibérations examinées en séance)Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Listes des délibérations examinées en séance :

ADMINISTRATION

GENERALE

- Délibération 2023-122 :

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITES « CRAAC » DE LA SATEL POUR LA CONCESSION D’AMENAGEMENT DES TERRAINS LABORDE : Approuvée

- Délibération 2023-123 :

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LE SYDEC « DE MISE EN CONFORMITE AVEC L’OBLIGATION REGLEMENTAIRE ECO- ENERGIE TERTIAIRE » : Approuvée

- Délibération 2023-124 :

CONVENTION AVEC RTE POUR SERVITUDE AERIENNE SUR PARCELLE AK85 : Approuvée

- Délibération 2023-125 :

MODALITES DE PRESENTATION DES Zones d’Accélération pour l’ENergie Renouvelable RETENUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE : Approuvée

FINANCES

- Délibération 2023-126 :

AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS ET A LA REGIE EVENEMENTIELLE : ORGANISATION DE LA SEMAINE BLEUE : Approuvée

- Délibération 2023-127 :

BUDGET REGIE EVENEMENTIELLE : DECISION MODIFICATIVE n°01 : Approuvée

- Délibération 2023-128 :

BUDGET FORÊT : DECISION MODIFICATIVE n°03 : Approuvée

- Délibération 2023-129 :

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE n°03 : Approuvée

- Délibération 2023-130 :

M57 - ADOPTION D’UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER : Approuvée

- Délibération 2023-131 :

M57 – DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS : Approuvée

- Délibération 2023-132 :

M57 – FONGIBILITE DES CREDITS : Approuvée

- Délibération 2023-133 :

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE CHOIX DE L’ETABLISSEMENT FINANCIER POUR UN EMPRUNT VERT DE 250 000 € : Approuvée

- Délibération 2023-134 :

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE CHOIX DE L’ETABLISSEMENT FINANCIER POUR UN EMPRUNT DE 250 000 € : ApprouvéeFINANCES

- Délibération 2023-135 :

REVERSEMENT DE L’EXCEDENT BUDGETAIRE DU BUDGET ANNEXE FORET AU BUDGET PRINCIPAL : Approuvée

- Délibération 2023-136 :

RENOUVELLEMENT CONTRAT AVEC ALPI LOCATION DE 3 VPI GROUPE SCOLAIRE DU BOURG : Approuvée

- Délibération 2023-137 :

RENOUVELLEMENT CONTRAT AVEC ALPI MAINTENANCE PARC INFORMATIQUE 2024 : Approuvée

RESSOURCES HUMAINES

- Délibération 2023-138 :

REVISION DU RIFSEEP (IFSE) ET MISE EN PLACE DU CIA AU 1ER DECEMBRE 2023 : Approuvée

- Délibération 2023-139 :

TAUX DES INDEMNITES DE MISSION (REPAS – NUITEES - INDEMNITES KILOMETRIQUES) : Approuvée

- Délibération 2023-140 :

FRAIS DE DEPLACEMENT A L'INTERIEUR DE LA RESIDENCE ADMINISTRATIVE : Approuvée

PATR

I MOINE

- Délibération 2023-141 :

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ACQUISITION DE DELAISSE DE TERRAIN RUE DU POUY : Approuvée

- Délibération 2023-1XX :

ADHESION AU REGIME FORESTIER : PARCELLES AM 10 & AM 11 » : retirée de l’ordre du jour

- Délibération 2023-1XX :

AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL A M. LE MAIRE POUR LA CESSION D’UN TERRAIN ROUTE DE LA CHINE : retirée de l’ordre du jour

TRAVAUX

- Délibération 2023-142 :

HALLE DE LA GLACIERE : AVENANT N°01 EN MOINS-VALUE STE POUYSEGU : Approuvée

Le Maire de Saint Vincent de Paul,

Henri BEDAT.