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Convocation - cms Conseil Municipal Janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - cms Conseil Municipal Janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Liberté, Egalité, Fraternité
COMMUNE DE SAINT-REMY
01310
TEL : 04 74.24.28.45
FAX : 04.74.24.37.99
Le Maire de Saint-Rémy
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Municipaux
01310 ST RÉMY, le 19 janvier 2026
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se
tiendra à la mairie:
Ordre du jour :
Approbation : Du procès-verbal du 15 décembre 2025
- Délibération : Convention de servitude que la commune de St Rémy consent à Enedis
sur une parcelle chemin de taillis pour le passage de canalisations souterraines
Délibération : Achat et pose de columbariums case double
-_ Délibération : Approbation du règlement municipal du cimetière
Questions diverses
Le Maire,
Christophe MALLET