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Convocation - cms Conseil Municipal Decembre 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - cms Conseil Municipal Decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Liberté, Egalité, Fraternité
COMMUNE DE SAINT-REMY
01310
TEL : 04 74.24.28.45
FAX : 04.74.24.37.99
Le Maire de Saint-Rémy
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Municipaux
01310 ST RÉMY,
le 03 décembre 2024
CONVOCATION RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se
tiendra à la mairie:
LE LUNDI 09 DECEMBRE 2024 à 19h
Ordre du jour :
Approbation : Du procès-verbal du 18 novembre 2024
- . Délibération : Approbation de la convention entre la commune de St Rémy et le CRD
de Grand Bourg Agglomération, pour interventions musicales en milieu scolaire pour l’année 2024-2025
- Délibération : Admission en non-valeur
- Délibération : Admission en non-valeur et émission du mandat
-_ Délibération : Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »
conclue entre le Centre de Gestion de l’Ain et TERRITORIA MUTUELLE
- Délibération : Contrat assurance multirisques pour les bâtiments communaux
Questions diverses