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Convocation - Convocation CM du 2 avril 2026 a 19 h 30
Convocation - Convocation CM du 7 mai 2026 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 9 juillet 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 3 juillet 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 18 decembre 2025 a 19 h 30
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 18 decembre 2025 a 19 h 30)
Thèmes du document : Santé, Budget, Travail et emploi,
FécissoNg
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 12 décembre 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 18 décembre 2025 à 19 h 30 Au Cercle Olivier-de-Clisson.
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
ADMINISTRATION GENERALE
À ACCUEIL À LA POPULATION
Affaires diverses
»+ Commerces - ouvertures dominicales - année 2026
2. FINANCES
Tarifs et participations
* Facturation des terrasses saisonnières - année 2025 - mise en œuvre d'une exonération
3. FINANCES
Tarifs et participations
* Fixation des tarifs - année 2026
4. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Budget principal - décision modificative n° 3 - approbation
5 FINANCES
Affaires diverses
+ Fixation des durées d'amortissement - actualisation n° 2
6. FINANCES
Décisions budgétaires
» Autorisations de programme et crédits de paiement - actualisation - approbation
7. FINANCES
Décisions budgétaires
* Débat d'orientations budgétaires - rapport relatif aux orientations budgétaires 2026 -
approbation 8. FINANCES
Décisions budgétaires
Investissements 2026 - ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif - autorisation
»
9. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
»* Modification du tableau des effectifs
10. RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l'année 2026 >»
11. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Rapport social unique de la Ville - année 2024 - présentation
12. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Protocole télétravail - modification - approbation
13. RESSOURCES HUMAINES
Médecine préventive
Renouvellement de l'adhésion au service de santé au travail du Centre de gestion de la fonction
publique territoriale de Loire-Atlantique
>
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
14. URBANISME
Droit de préemption commercial
Droit de préemption commercial pour toute cession de fonds artisanaux, de fonds de commerce
ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde de commerce de proximité - modification du périmètre
»
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
15. AFFAIRES SCOLAIRES
Tarifs, régies et participations
» Participations scolaires - année 2026
+ Tarifs périscolaires - année scolaire 2025-2026 - actualisation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
16. CULTURE
Saison culturelle
* Saison culturelle 2025/2026 - présentation de l'acte 2
AFFAIRES DIVERSES
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service
‘Secrétariat général de la Mairie.
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