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Convocation - Convocation CM du 2 avril 2026 a 19 h 30
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 2 avril 2026 a 19 h 30)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Féisson4
> Hôtel de Ville
8, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 27 mars 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 2 avril 2026 à 19 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
ADMINISTRATION GENERALE
T. COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
» Délégation de service public «marchés forains» - rapport d'activités - année 2025 -
présentation
2. GENERAL
Conseil municipal
» Création et composition des Commissions permanentes
3. GENERAL
Conseil municipal
* Conseil d'administration du CCAS - élection des représentants du Conseil municipal
4. GENERAL
Conseil municipal
» Commission d'appel d'offres - élection des membres
5: GENERAL
Conseil municipal
» Commission de délégation de service public - élection des membres
6. GENERAL
Conseil municipal
» Commission marchés forains - élection des membres
7. GENERAL
Conseil municipal
+ Organismes extérieurs - désignation des représentants du Conseil municipal 8. GENERAL
Conseil municipal
»* Fixation des indemnités de fonction des élus
9. GENERAL
Conseil municipal
* Majoration des indemnités de fonction des élus
10. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Compte de gestion 2025 - approbation
11. FINANCES
Décisions budgétaires
* Compte administratif 2025 - approbation
12. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Investissements 2026 - ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif - bilan
13. GENERAL
Affaires diverses
- Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Lamia Bacher, Conseillère municipale, pour elle-
même et pour son fils - information
>
14. GENERAL
Affaires diverses
» Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Laurence Luneau, Maire - information
15. GENERAL
Affaires diverses
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Xavier Bonnet, Conseiller municipal et Adjoint -
information
»
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
16. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» Propriété communale sise 10 rue du Docteur Maurice Boutin - cession
AFFAIRES DIVERSES
Laurence Lunea ;
Maire 7. f : F ‘
{ /
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Îl'est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au service ‘Secrétariat général de la Mairie.
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